Institutions de l'Empire romain/Les institutions impériales

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Introduction

Étant comprise la position et les pouvoirs de l'Empereur, il convient de souligner le fait que bien évidemment ce n’est pas lui qui aura décidé de la politique agricole du vicus de Outsiplus, situé en profonde Germanie Inférieure, pour la saison de l'année 67 à 68.

Pour cela, il existait une longue hiérarchie de magistrats, dont les pouvoirs descendaient par échelon jusqu'aux habitants de l'Empire. À l'inverse, certaines décisions ont pu être décrêtées unilatéralement par l'Empereur pour tous les habitants de l'Empire, telle la Constitutio Antoniniana ou Édit de Caracalla en 212:

Constitutio Antoniniana (212 après J.-C.)

[...] Voilà pourquoi j’estime pouvoir accomplir de manière si [magnifique et si digne des dieux] un acte qui convienne à leur majesté, en ralliant [à leur culte, comme Romains], [autant de fois de dizaines de milliers ( de fidèles )] qu’il en viendra chaque fois se joindre à mes hommes. Je donne donc à tous [ceux qui habitent] l'Empire le droit de cité romaine, étant entendu [que personne ne se trouvera hors du cadre des cités], excepté les déditices. Il se doit en effet [que la multitude soit non seulement associée] aux charges qui pèsent sur tous, mais qu'elle soit désormais aussi englobée dans la victoire. [Et le présent édit] augmentera la majesté du [peuple] romain : [il est conforme à celle-ci] que d'autres puissent être admis à cette même [dignité que celle dont les Romains bénéficient depuis toujours], alors qu'en étaient exclus [...]

À partir de cette date, l’ensemble des habitants de l'Empire sont considérés citoyens romains, avec tous les droits que cela entraîne. D'une manière générale, c’est donc aussi à des magistrats élus de plus en plus localement que fut confiée la gestion de l'Empire. Comme le souligne d'ailleurs l'Édit, il faut que les foules soient associées aux charges (sans préciser lesquelles, bien entendu).

Bref, lorsqu’ils ne sont pas désignés par l'Empereur, les magistrats sont issus des élites locales.

Administration républicaine

Sous la République, l'administration des régions conquises par Rome était double: d'une part, des magistrats étaient envoyés sur place avec des pouvoirs spéciaux (prêteurs, consuls...), et d’autre part, les publicains se chargaient de la collecte des taxes.

Les premiers étaient élus suivant leur évolution dans le cursus honorum, tandis que les autres étaient issus des classes les plus hautes de la société (au sein de l’ordre équestre généralement), et gagnaient les marchés publics grâce à leurs richesses. En effet, lorsque l’on souhaitait gérer l'impôt d'une province, il était nécessaire d’en avancer le total à la République, avant d'aller ensuite encaisser l’argent auprès des populations, avec un bénéfice plus ou moins large.

On le voit donc, la conquête romaine ne mettait pas à bas les structures existantes: mis à part son monopole sur différentes aspects (impôts, armée, justice...), la République laissait au soin des vaincus de trouver comment payer leur tribut. À partir de 122 avant J.-C., le Sénat a institué une commission spéciale chargée de recevoir les plaintes concernant des exactions faites dans les provinces par les magistrats. Il s'agit là d'un premier mouvement vers une intégration légale du territoire conquis, puisque celui-ci sort alors du commandement militaire de Rome pour entrer dans une sphère civique.

Lex Acilia de pecunii repetuundis (122 avant J.-C.)

[...] Si de l'un des alliés, qu’il soit latin ou étranger, ou de n’importe qui sous dépendance de la discrétion, du pouvoir ou de l'amitié du peuple romain, une somme s'élevant à plus de ... sesterces au cours d'une seule année a été prise, confisquée, extraite, recherchée ou appropriée par une telle personne, son roi ou son peuple ou son père, ou par quelqu’un qui a fait partie de sa famille, ou dont il est l'héritier, ou par une personne dans l'exercice de son commandement ou de son pouvoir, dictateur, consul, prêteur, maître de cavallerie, censeur, édile, tribun de la plèbe, questeur, triumvir capitalis, triumvir pour l'allocation des terres, tribun militaire dans l'une des quatre légions, ou fils de l'un de ceux-ci, qu’il soit lui-même sénateur ou que son père l'ait été: sur ce sujet, la personne offensée aura le droit de la poursuivre et de rapporter son nom [...]

Magistrats et Promagistrats

Lorsqu'un consul, un questeur ou un prêteur sortait de charge au terme de son service d'un an, il devenait éligible pour une promagistrature: la proquesture, la proprêture ou le proconsulat. Ce sont les sénateurs élus à ces charge qui devenaient gouverneurs des provinces conquises. Les provinces les plus dangereuses étaient confiées à des proconsuls, tandis que les plus calmes revenaient aux proprêteurs. Une différence semblable sera maintenue sous l'Empire, entre provinces du peuple romain (sénatoriales), et provinces impériales.

Evergétisme

Au niveau local, la pratique de l'évergétisme était apparue sous influence de la conquête de l'Orient, à partir du II^e siècle avant J.-C. (en Grèce notamment, c’était l'habitude des aristocrates et des rois). En Italie et ailleurs, les élites locales se mirent à investir dans l'édification de monuments publics, de manière à relever autant la grandeur de leur cité que leur statut personnel.

Structure impériale

À partir du Principat, ce modèle va changer. L'envoi des magistrats dans les provinces ne dépend plus de leur élection, mais bien du choix de l'Empereur. C’est lui qui détermine qui va où et dans quelles conditions. De la même manière, l'administration impériale va s'occuper à son tour de percevoir l'impôt et d'administrer des travaux.

À Rome

À partir d'Auguste, l'administration de la ville de Rome va changer. Sous la République, la cité était gérée par l'un des deux Consuls (en son absence, par un Préfet de la Ville) et par les Édiles. Auguste a changé cette organisation en refondant de nouvelles charges: le Préfet de la Ville devient une magistrature définitive, et l'Édilité disparaît au profit de nouveau fonctionnaires municipaux issus du corps des citoyens ou des affranchis.

L'Empereur prend aussi la charge de l'approvisionnement de la ville en blé, et nommer lui-même la personne qui y pourvoit. Les autres magistratures (Questure, Censure) ne sont pas ou peu modifiées.

Le Sénat

Sous le Principat, le Sénat perd la place qu’il avait sous la République. C’est l'Empereur qui lui soumet les lois, ainsi que ses nouveaux membres. À partir de Claude, des provinciaux commenceront à y entrer, toujours à condition de disposer du cens minimum de 1 million de sesterces: Trajan lui-même était originaire d'une famille sénatoriale d'Espagne. À partir des Sévères, l’ordre équestre commence à prendre l'ascendant sur l’ordre sénatorial. Constantin, enfin, crée un second Sénat à Constantinople.

L'institution a donc été progressivement vidée de son contenu au profit du système mis en place par les Empereurs successifs.

Dans les provinces

Provinces Sénatoriales

Les provinces sénatoriales au III^e siècle

Les provinces sénatoriales (en réalité, elles appartiennent au Peuple Romain) sont commandées par un gouverneur issu de l’ordre sénatorial. Ce sont les vieilles provinces pacifiées depuis longtemps, dans lesquelles il n'y a pas de troupes militaires. Les gouverneurs étaient des promagistrats, et dans deux cas, ils avaient le rang consulaire (l'Afrique et l'Asie, les provinces les plus riches). Administrativement, ils disposaient de Légats issus également de l’ordre sénatorial. Les impôts prélevés dans les provinces sénatoriales étaient destinés au propre Trésor du Sénat (Aerarium Saturni).

Provinces Impériales

Les provinces impériales au III^e siècle

Les provinces impériales, quant à elles, se situaient sur les frontières de l'Empire et des troupes y étaient stationnées. L'Empereur y opérait par l'intermédiaire d'un Legatus Augusti. Si celui-ci était nommé exclusivement par l'Empereur, il était généralement d'un rang particulier suivant la provinces concernée: de rang prétorien dans celle disposant d'une seule légion, et de rang consulaire dans celles où plusieurs étaient campées. Des provinces de très petites tailles pouvaient être gouvernées par un membre de l’ordre équestre, avec quelques restrictions relatives à son pouvoir. Enfin, l'Égypte était un cas particulier. Elle était le domaine de l'Empereur lui-même et à ce titre, était gouvernée par un préfêt d'Égypte de rang équestre. Les sénateurs y étaient interdits.

Comme on peut le voir sur la carte, les provinces impériales étaient bien plus nombreuses, autre signe du pouvoir concentré dans la personne de l'Empereur.

Exemple

Une inscription retrouvée à Noviomagus (Chichester) en Bretagne, présente le texte suivant:

Temple de Neptune et Minerve (Roman Inscriptions of Britain, 92)
N]eptuno et Minervae | Templum | pr]o salute do[mus] divinae | ex] auctorita[te Ti.] Claud. | Co]gidubni Reg[i] Magn[i] Brit[anorum] | Colle]gium fabror[um] et qui in e[o | sunt] D.S.D. donante aream Clem]ente Pudentini Fil.
Le Collège des artisans ainsi que ses membres a offert ce temple à Neptune et Minerve à ses frais, pour le salut de la Maison Divine, sous l'autorité de Tiberius Claudius Cogidubnus, Grand Roi des Bretons. Clemens fils de Pudentinus a donné le terrain.

La restitution du titre de Tiberius Claudius Cogidubnus est incertaine parce que la pierre est en mauvais état. Deux interprétations ont été avancées:

• La restitution classique revient à y lire Regi Magni Britanni, ce qui implique entre autres qu’il avait l'autorité sur plusieurs tribus.
• Il est également possible d'y lire Legati Augusti in Britannia (sur l'inscription, LEG et non REG). Alors, il s'agit là d'un titre octroyé par l'Empereur Claude pour la conquête. Honorifique ou non, il ne s'agit pas du titre de gouverneur en tant que tel: on sait que Cogidubnus a été à la tête d'un royaume-client qui ne sera intégré à l'Empire qu’à sa mort (le premier gouverneur de la province s'appelait Aulus Plautius).

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Structure locale

L'administration basique de l'Empire était finalement réalisée au niveau de la cité, qui comptait un centre urbain, et un territoire sur lequel se situaient différentes entités rurales (une division semblable à celle que l’on peut trouver en Grèce, entre la cité, astu, et son territoire, chorâ) . Appelée ciuitas en latin, c’est là que se prenaient la plupart des décisions, d’abord sur la manière de fournir à l'Empereur ce qu’il demandait, ensuite sur la manière d’utiliser ce qui restait.

Les cités de l'Empire pouvaient relever de différents statuts:

• Les cités pérégrines sont des cités étrangères, n'ayant reçu aucun statut de Rome. Elles peuvent être de trois types: libres, fédérées ou stipendiaires (c'est-à-dire qu’elles paient l'impôt).
• Les cités de droit latin (ius latii) sont au niveau de base du droit. Ce statut fut utilisé comme instrument de la romanisation, pour attirer les cités vers des institutions compatibles avec l'Empire.
• Les cités de droit romain, enfin, ont le plus haut statut, légalement similaires à celui de Rome. Ceux qui y naissent gagnent automatiquement la citoyenneté romaine, et elles sont dispensées de certains impôts.

Colonies

Colonia Claudia Ara Agrippinensium (Cologne, Allemagne)

Les première Colonia civium romanorum ont été fondée sous la République, au IV^e siècle avant J.-C. dans la péninsule italique (Ostie, Antium, Terracina), et le phénomène s'est étendu tout au long de l'Empire. Sous la République, les colonies étaient de deux types: soit formées par des citoyens romains (elles relèvent alors du droit romain), soit formées à partir de communautés latines qui étaient alors refondées (droit latin).

On dit que les colonies étaient fondées, c'est-à-dire qu’elles étaient créées à partir d'un acte délibéré du Sénat et, plus tard, de l'Empereur. Jusqu'à Jules César, les colonies étaient limitées à l'Italie (à quelques exceptions près, comme Cordoue en 160 avant J.-C.). À partir de celui-ci et sous l'Empire, la limite géographique à leur établissement a disparu. Le statut différent de celui des autres cités s'est toutefois maintenu jusqu'à l'octroi de la citoyenneté à tous les habitants de l'Empire sous Caracalla.

Certaines colonies pouvaient aussi être fondées à la suite d'un camp militaire, et leurs populations fortement influencées par la hiérarchie de l'armée. Le plan de celles-ci recoupe également souvent le plan du campement militaire. Plus tard, et surtout à partir des Antonins, d'autres cités ont reçu le statut de colonie directement de l'Empereur (comme Hadrien l'a fait avec sa ville natale de Italica, en Espagne).

Municipes

Le municipe, par contre, est une cité pré-existante à l'invasion romaine. Elle peut disposer du droit latin, ou bien du droit romain comme certaines colonies, quand son organisation est jugée suffisamment avancée.

Les institutions d'un municipe ont tendance à se calquer sur celles de Rome. On connait mieux le fonctionnement des institutions locales depuis la découverte des tables d'Irni, municipe romain d'Espagne. On y retrouve donc une assemblée des citoyens, et une autre plus restreinte, aristocratique:

• Le Collège des Décurions correspondait au Sénat romain. Ses membres étaient généralement une centaine, issus de l'élite locale. Ils élisaient entre eux tous les magistrats de la cité.
• Les deux Duumviri exercaient la magistrature supérieure, comme les Consuls à Rome. À la différence de ceux-ci, les Duumviri n'avaient pas de pouvoir militaire.
• Les Duumviri Quinquinales faisaient le recensement de la population (Censeurs), tous les cinq ans.
• Le Questeur se chargait des finances publiques.
• Les Édiles s'occupaient de la gestion urbaine (incendies, architecture, police).

Le mode d'accès aux magistratures était censitaire, c'est-à-dire qu’il dépendait de la fortune, ainsi que, dans une certaine mesure, de l'honorabilité. Exercer une magistrature locale permettait d'accéder personnellement à la citoyenneté romaine.

Autres Cités

Dans les provinces orientales de l'Empire, Rome a conquis des régions entières à l'histoire bien plus vieille que la sienne propre. Des villes organisées donc, dotées d'institutions solidement ancrée dans la société. Loin de les remodeler, la politique romaine a été de maintenir ces cités en place; dans les cas les plus spéciaux, il fallait tout au plus adapter la législation aux modes romaines. Certaines alliances existaient avant l'invasion romaine, et perdurèrent ensuite même si elles avaient perdu leur rôle politique:

• C’est le cas dans la province d'Asie, où on connaît la Koinon de 13 cités ioniennes. Cette alliance leur permettait de gérer les cultes (dont le culte impérial) de manière collective, ainsi que d'adresser des plaintes au gouverneur avec bien plus de force.
• L'Amphyctionie était une autre alliance pré-romaine située en Grèce, autour de 12 cités. Elle était plus religieuse que politique, et fut fortement remaniée par Auguste. À sa suite, apparaîtra le Panhellénion, fondé par Hadrien.