Modèle:Règles de l'air

Règles de l'air

Les Règles de l'air définissent un ensemble de règlements visant à assurer la sécurité et la coordination des opérations aériennes, tant au sol qu'en vol. Elles sont obligatoires pour tous les aéronefs et s'appliquent aux phases de vol ainsi qu'aux mouvements au sol dans les aéroports.

Applicabilité des règles de l'air

Les opérations aériennes doivent se conformer aux Règles de vol à vue (VFR) ou aux Règles de vol aux instruments (IFR), selon les conditions météorologiques. Le pilote peut choisir de suivre les IFR même en conditions météorologiques visuelles ou être contraint de le faire par les autorités des services de la circulation aérienne (ATS).

Responsabilité du commandant de bord

Le commandant de bord est responsable de l’exploitation de l’aéronef conformément aux règles de l’air, même s'il ne manipule pas directement les commandes. Il peut toutefois s'écarter des règles si cela est nécessaire pour garantir la sécurité.

Action avant vol

Avant chaque vol, le commandant de bord doit s’informer sur toutes les données pertinentes pour l’opération prévue. Cela inclut :

• Les bulletins météorologiques et prévisions
• Les besoins en carburant et les plans alternatifs en cas d’impossibilité de terminer le vol comme prévu.

Hauteur minimale et niveau de vol

Les aéronefs ne doivent pas voler au-dessus des zones densément peuplées, sauf pendant les phases de décollage ou d’atterrissage. Les altitudes de croisière sont déterminées par les niveaux de vol au-dessus de la transition ou par des altitudes en dessous.

Vol en formation

Le vol en formation n’est permis que par un accord préalable entre les pilotes des aéronefs concernés. Des conditions spécifiques, notamment sur la distance entre les aéronefs, doivent être respectées.

Zones interdites

Il est interdit de pénétrer dans des zones interdites ou restreintes sans autorisation préalable des autorités compétentes.

Évitement des collisions

Les aéronefs ne doivent pas être exploités à une proximité dangereuse d’autres appareils afin d’éviter tout risque de collision. En cas de trajectoires convergentes, l’aéronef ayant l’autre appareil à sa droite doit céder le passage.

Priorités en vol

Certaines priorités s’appliquent entre les aéronefs selon leur catégorie. Par exemple, les aéronefs motorisés doivent céder le passage aux ballons, planeurs et dirigeables, ainsi qu’aux aéronefs tractant des objets.

Mouvement au sol

Les aéronefs au sol doivent respecter des règles spécifiques pour éviter les collisions, en particulier dans les zones de manœuvre des aérodromes. Ils doivent céder le passage aux aéronefs en phase de décollage ou d'atterrissage.

Feux et signaux

Les aéronefs doivent afficher des feux anti-collision et des feux de navigation en vol ainsi que sur les aires de mouvement des aéroports, notamment la nuit ou en cas de faible visibilité, afin de signaler leur position et leurs intentions.

Plan de vol

Un plan de vol doit être soumis avant le départ pour tous les vols IFR, les vols internationaux, et ceux empruntant des routes désignées. Ce plan comprend des informations telles que l’identification de l’aéronef, le niveau de vol, la route prévue, les aéroports de départ et d’arrivée, ainsi que les équipements d’urgence.

Contrôle aérien et communication

Les aéronefs soumis au contrôle du service de la circulation aérienne doivent maintenir une communication continue avec l'ATC (Air Traffic Control). Toute modification du plan de vol doit être signalée à l’ATC le plus rapidement possible.