« Modèle:Marque déposée » : différence entre les versions
Contenu supprimé Contenu ajouté
style |
Aucun résumé des modifications |
||
Ligne 2 :
{| align="center" width="400" style="background-color:#f7f8ff; border:2px solid #8888aa; text-align:center;"
|-
| Ce logo est une [[marque déposée]]. Sa mise à disposition n'est pas assurée par la [[GFDL|GNU FDL]], mais son utilisation est autorisée en France, dans la limite des droits que l'article L-713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire.
|}
|