« Modèle:Marque déposée » : différence entre les versions
Contenu supprimé Contenu ajouté
changement présentation / reformulation |
imported>Hermione12 +lien |
||
Ligne 3 :
|-
|align="center"| [[Image:Red copyright.png|64px|Copyright]]
|Ce logo est une '''[[marque déposée]]''', soumise à des '''droits d'auteurs'''. Sa mise à disposition est autorisée en France, dans la limite des droits que [[Chapitre III du code de la propriété intellectuelle|l'article L-713-3]] du [[Code de la propriété intellectuelle]] accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
|}
[[Catégorie:Image marque déposée]]
| |||