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|Ce logo est une '''[[marque déposée]]''', soumise à des '''droits d'auteurs'''. Sa mise à disposition est autorisée en [[France]], dans la limite des droits que [[Chapitre III du code de la propriété intellectuelle#Art. L713-3|l'article L-713-3]] du ''[[Code de la propriété intellectuelle]]'' accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
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Cette image est un [[logo]] de '''[[marque déposée]]''' soumise à des '''droits d'auteurs''' Son utilisation est soutenue comme étant une '''utilisation juste (''[[Fair use]]'')''' en vertu de la loi des [[États-Unis]] car est utilisée pour '''illustrer''' un article concernant la société ou la marque en question et cela ne limite en aucune façon les droits du propriétaire du copyright à diffuser son œuvre. Cette image est seulement '''employée à but d'information dans le cadre d'une utilisation non commerciale'''. Son utilisation ajoute un contenu significatif à l'article où elle est employée.
 
Sa mise à disposition est autorisée en [[France]], dans la limite des droits que [[Chapitre III du code de la propriété intellectuelle#Art. L713-3|l'article L-713-3]] du ''[[Code de la propriété intellectuelle]]'' accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
 
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[[Catégorie:Image marque déposée]]
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