« Modèle:Marque déposée » : différence entre les versions
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|Ce logo est une '''[[marque déposée]]''', soumise à des '''droits d'auteurs'''. Sa mise à disposition est autorisée en France, dans la limite des droits que [[Chapitre III du code de la propriété intellectuelle#Art. L713-3|l'article L-713-3]] du ''[[Code de la propriété intellectuelle]]'' accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
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