« Droit international humanitaire/Aspects historiques » : différence entre les versions

La bataille de Solférino fut une bataille d'une extrême violence, qui va émouvoir Dunand, surtout quand il se rend compte qu'un nombre considérable de soldats étaient morts parce qu'on les avaientavait abandonnerabandonnés sur le champschamp de bataille. On n'avait en effet rien prévu pour les blessés. Le but de Dunant est au début, de pouvoir faire en sorte que s'organiseorganisent des services de secours, et selon lui, il fallait régler ce problème au niveau international. Il fallait un texte qui dise aux États leurs obligations quant à prévoir des services sanitaires et organiser la récolte des blessés dans les batailles. Ce sera la première convention du DIH de 1864.

Il fut ensuite question d'étendre les principeprincipes posés sur terre, à la guerre maritime. F. Lieber fut mandatermandaté par le président des États-Unis, Lincoln, afin d'écrire un code de Droit de la Guerre pour les armées fédérales, lors de la guerre civile. Lincoln voulait mater les forces du Sud, sans pour autant que les armées fédérales soient dépourvuedépourvues d'un code de conduite, essentiellement dans le but qu'aucune exaction armée ne viendrait ternir les efforts de réunification du pays. Ce fut un Code relativement bien construit, appliquer par les américainAméricains même au niveau international. C'est un code qui a inspiré tous les codes subséquentsubséquents de par son progressisme.

C'est pourquoi il a fallutfallu développer un peu plus le droit, ce qui sera fait avec les Conventions de Genève. En effet, les conventions de la Haye s'intéressaient beaucoup trop aux méthodes de la guerre, et aux droits des États, et pas suffisamment des êtres humains.

La protection des victimes n'a rien à voir avec les méthodes et moyens de guerres qui sont couverts par le Droit de la Haye (le droit se référentréférant aux conventions de la Haye). On parle donc de Droit de Genève pour se référer à tout ce qui touche la protection des personnes en temps de guerre.

La raisonsraison pour avoir fait les Conventions de Genève viennent de la Seconde Guerre mondiale, avec les régimes totalitaires et les exactions sans précédents qui ont été perpétrées sur des civils ou des prisonniers de guerre. Cela a apporterapporté une dimension nouvelle dans la manière dont on voyait l'Homme et à quel point il était capable de se rabaisser lui-même à un simple fauve.

Certains articles sont similaires, ils règlent les mêmes questions, cependant, mutatis mutandis. Par exemple, l’article 4 dont l'objectif est de régler le champ d'application matériel des conventions, mais comme ledit champschamp diffère d'une convention à l'autre, ce n'est finalement pas le même contenu.

La première convention contient une cinquantaine d'articles, et traite des militaires blessés ou malades dans la guerre sur terre. Il y a des dispositiondispositions sur les secours, c'est-à-dire leur immunité, le fait qu’ils doivent avoir un signe distinctif...distinctif… Il y a également des dispositions qui stipulent par exemple, que si un civil vient de son plein gré, et spontanément, en aide à un militaire, cela ne doit pas être considéré comme un acte de traitrise.

La troisième convention quant à elle traite des prisonniers de guerre et de leur protection s'ils sont capturés. C'est une avancée sur ce qui avait à l'époque de Dunand par exemple. Un militaire peut en effet être couvert par lela troisième convention, ainsi que par la première et deuxième s'il est blessé. Tous les militaires combattants ou non, qui auraient été capturés par l'adversaire le sont. Dès ce moment, ces militaires ont besoin de protection. De ce fait, les règles de cette convention y sont extrêmement détaillésdétaillées, avec environ 130 articles, qui règlent tout dans le détail.

Ces conventions onont crééescréé une limite très étanche, on est soit civil soit militaire, donc soit protégé par les trois premières conventions ou la quatrième.

Autre chose très importante à propos de ces conventions : Celles -ci ne traitent que des personnes hors de combat, elle entre en force une fois que les hostilités ont cessés. Si un militaire est protégé par les conventions, c’est qu’il ne combat plus certes, mais parce qu’il est soit blessé soit capturé. C'est une condition nécessaire.

Ce que l’on peut nommer les guerres classiques, n'ont pas été très fréquents durant cette période. Et quand ils avaient lieuxlieu, ils étaient mixtes.

Avec ce nouveau fait, il était difficile d'appliquer les Conventions de Genève, qui ne s'appliquaient que pour les guerreguerres inter-étatiques. Les États n'étant que peu enclins à laisser le Droit international régler leurs affaires civiles et internes. Seul l’article 3, commun au quatre conventions, parle des conflits armés non internationaux, mais ce n'est qu'un seul article sur des centaines. C'est donc cela qui a pousserpoussé les Droits de l'Homme à s'intéresser aux guerres civiles.

Les premières guérillaguérillas se forment en tant que mouvements armés de libérations nationale, dans le contexte de la décolonisation. Un peuple local se bat contre les colonisateurs. Il y a donc d'un côté des occidentaux bien équipés et de l'autre pratiquement des va-nu-pieds rebelles sans aucune formation : on est donc clairement face à une asymétrie des forceforces. Et quand il y a une telle asymétrie, le mouvement arméearmé n'a en fait pas d'autres options que de pratiquer la guérilla. Une technique optimale pour les « faibles ». C'est une véritable tactique qui se forme ainsi : on frappe l'adversaire sans le confronter. Les guérilleros sont issus du peuple, ils se fondent dans la foule et l'utilise pour se cacher.

D'un point de vue juridique, cela pose des problèmes. En effet, le guérillero ne va pas avoir de signe distinctif parce que justement il se cache. Finalement, à première vue c’est un civil, et il prétend l'être jusqu'au dernier moment où il frappe. Mais ce n’est pas un combattant et les militaires n'ont pas à le traitétraiter comme tel du coup. Car selon l'Art. 4 de la troisième convention de la Haye, un combattant doit avoir des signes distinctifs. Cela pose un problème de réciprocité du droit des conflits armés. Les règles de conventions n'avaient pas d'application à cause de cette tactique et du non -respect des règles conventionnelles. Une réforme s'est donc avérée nécessaire.

Séparation en 1949 entre le DIH (droit juridique fort universel et posé depuis un moment) et le mouvement des droits de l'Homme récent, qui n'était à cette époque droit positif. En effet, la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme de 1948 n'étaisétait pas contraignante, ce n'était qu'une simple résolution de l'Assemblée Générale de l'ONU. Mais les choses ont changé avec le temps, notamment lors de l'adoption des deux pactes des Nations unies de 1966, qui rendent le DIH encore plus universel. Nous avons fait face à deux mouvementmouvements, une volonté de combattre et codifier la guerre, en protégeant notamment ses victimes, et de l'autre, un combat général pour les droits de l'Homme. On a tenté de concilier ces deux mouvements. Les Droits de l'Homme et le DIH cherchent tout deux à protéger des êtreêtres humains, mais dans des contextes différents.

C'est dans les années 1960-701970 que les lacunes du DIH concernant par exemple les procès équitableéquitables, respect de la religion et ainsi de suite, devaient être comblées par les droits de l'Homme.

C'est un droit qui traite des moyens et méthodes de guerre. Durant l'époque de la Guerre froide, des évolutions techniques éloignent de plus en plus ce la réalité du droit de la Haye, écrit à un moment ou l'aviation n'existait pas encore. Il a donc fallu redéfinir les moyens et les méthodes de guerre en tenant compte des développementdéveloppements techniquetechniques. Seuls quelques conventions isolées, comme celle sur les gaz asphyxiants, prouvaient qu’il n'y avait pas de codification réfléchissant généralement sur le sujet.

C'est une convention sur les moyens de guerre. On n'avait pas pu réglérégler cette question dans le PA1, les pays occidentaux refusaient que l’on parle des armes, tandis que le Tiers-Monde souhaitait que l’on interdise l'arme nucléaire, ou le napalm par exemple (post-Viêt Nam). Cependant, le CICR, conscient que le droit de la Haye ne suffisait plus, il a donc insisterinsisté pour l’on traite les armes dans une nouvelle convention, avec cependant une grande souplesse et cinq protocoles, afin que le plus d'État ratifie ne serait-ce qu'un seul des protocoles.

# Concernant les mines et les pièges. Ce protocole fut jugé insuffisant à plusieurs égardégards, c’est pour cela qu’il y a eu la Convention d'Ottawa sur les mines anti-personnelles. Mais ce protocole reste intéressant du fait de dispositions importantes et précises, comme par exemple que l’on ne peut pas cacher des armes dans des jouets d'enfant.

# Concernant les armes incendiaires. Ici nous avons un grand problème, on ne peut pas savoir quand une arme devient incendiaire. Du fait des pressions des occidentaux, on est resterresté souple, et donc lacunaire concernant ce type d'arme très utilisée par les pays occidentaux.

# Enfin, protocole concernant les restes des explosifs de guerre. Encore aujourd'hui, il reste des obus, des armes à sous munitions, des mines, partout dans des territoires qui ont connusconnu des guerreguerres. On trouve encore des mines de la Seconde Guerre mondiale. C'est dire si les territoireterritoires libanais ou de certains pays d'Afrique sont infestés de ce genre de restes. Ici, c’est le principe de la responsabilité conjointe des états belligérants, qui avec l'aide de la communauté internationale, doivent nettoyer leur saleté en somme. Mais ce sont des obligations très soft, les États ne veulent pas faire plus...

On fait face à uneun fourmillement d'évolutions depuis une quinzaine d'années, beaucoup d'éléments mais nous en avons sélectionnersélectionné quelques-uns.

Concernant les guerres civiles et conflits internationaux. Il y a peu de règles sur les conflits non internationaux en général, et il y a un fossé entre les deux. Cette distinction a commencercommencé cependant à reculer dans les années 1990, suite à la pratique du CS et celle des tribunaux pénaux internationaux.

* Les conflits armés déstructurés : ce sont des conflits non internationaux, sans être des guerres civiles classique. On parle ici de quasi -bande criminelle qui contrôle cependant des parties d'un territoire et exploite sa population et ses ressources (les « Warlords »). Ce ne sont pas des luttes à proprement parler politique. Ils n'ont en outre pas intérêt à respecter les conventions de Genève car il n'y a pas l'avantage de la réciprocité qui entre en jeux.

* En outre, la réciprocité reflue du fait qu’il y a de plus en plus de guerres asymétriqueasymétriques. Entre des superpuissancesuperpuissances militairemilitaires et des groupuscules. Cela pose des problèmes dans l’application du DIH. Dès qu’il y àa moins de réciprocité, l'incitation à ne pas respecter les règles augmente. On se permet de prendre des libertés par rapport au DIH.