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* 2008 - {{bibliographie|Q110190041}} <!-- Josep Maria Fradera, L'esclavage et la logique constitutionnelle des empires -->
 
{{Citation bloc|Article 18. - Tout homme peut engager ses services, son temps ; mais il ne peut se vendre, ni être vendu<ref>[http://www2.culture.gouv.fr/Wave/image/archim/0012/dafanch06_a102292n00029_2.htm Article 18 — Tout homme peut engager ses services, son temps ; mais il ne peut se vendre, ni être vendu]</ref> ; sa personne n'est pas une propriété aliénable. La loi ne reconnaît point de domesticité ; il ne peut exister qu'un engagement de soins et de reconnaissance, entre l'homme qui travaille et celui qui l'emploie.|<ref>[[ws:Constitution du 2224 frimaire anjuin VIII1793|Constitution dude 221793 frimaire: an"Acte VIII,constitutionnel 24du juinpeuple 1793français"]]<ref>[https://www.conseil-constitutionnel.fr/les-constitutions-dans-, précédé du rapport de la Convention et de la Déclaration des droits de l-histoire/constitution-'homme et du citoyen et, suivi du procès-24-juin-1793verbal de l'inauguration de cette Constitution du 2410 juinaoût 1793, Conseil Constitutionnel]</ref>.}}
Exemplaire imprimé sur vélin chez Didot Jeune et fait "à Paris, le onze frimaire de l'an deuxième de la République Française une et indivisible". [http://www2.culture.gouv.fr/Wave/image/archim/Pages/02292.htm Ensemble du document]</ref>.|[[w:Constitution du 22 frimaire an VIII|Constitution du 22 frimaire an VIII, 24 juin 1793]]<ref>[https://www.conseil-constitutionnel.fr/les-constitutions-dans-l-histoire/constitution-du-24-juin-1793 Constitution du 24 juin 1793, Conseil Constitutionnel]</ref>.}}
 
Les esclaves des Amériques ne se vendaient pas, ils étaient vendus.