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→1794 : 1794 - Journal de la Montagne (dir.), Hymne pour la fête des victoires nationales |
→1791 : Pétition nouvelle des citoyens de couleur des îles françaises à l'Assemblée nationale |
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=== Constitutions de la France & des colonies, 1791 ===
** 1791 - {{bibliographie|Q107024644}}, 13 mai 1791 <!-- Brissot, Discours sur la nécessité de maintenir le décret rendu le 13 mai 1791 -->
** 1791 - {{bibliographie|Q19215087}} <!-- Louis Monneron, Lettre de M. Louis Monneron, député des Indes orientales, sur le décret du 15 Mai 1791, Constitution de 1791 -->
* 1791 (8 juin 1791) - {{bibliographie|Q24008261}}, {{Gallica|d=bpt6k97905830|f=589|pp=1-15}} <!-- Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint-Domingue -->
** 1789 - {{bibliographie|Q96146720}} <!-- Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint-Domingue -->
** 1789 - {{bibliographie|Q96146861}} <!-- Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint-Domingue -->
** 2019 - {{bibliographie|Q96149619}}, avec bibliographie <!-- Le débat sur les droits des "hommes de couleur libres" -->
* 1791 - {{bibliographie|Q971176}}, 3 septembre 1791 <!-- Constitution de 1791 -->
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