« Recherche:Les abolitions des traites et des esclavages/Annexe/Bibliographie du XVIIIè siècle/1750 » : différence entre les versions
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→1794 : Ordre chronologique |
→1791 - décret du 15 Mai 1791, en faveur des hommes libres de couleur : Rapport de Antoine Barnave |
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* 1791 - {{bibliographie|Q971176}}, 3 septembre 1791 <!-- Constitution de 1791 -->
* 1791 (28 septembre 1791) - {{bibliographie|Q95400787}} <!-- A propos de la constitution des colonies de 1791 -->
* 1791 (28-29 septembre 1791) - {{Bibliographie|Q116280892}} <!-- Rapport de M. Barnave sur les colonies, et decret rendu sur cette affaire par l'Assemblée constituante -->
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=== 1791 - Décret d'abolition de l'esclavage du 16 octobre 1791 promulgué par l'Assemblée constituante de 1789-1791 ===
* 1791 - {{bibliographie|Q27569217}} Loi N.° 1396, 28 septembre 1791 & 16 octobre 1791, portant : Article premier : "''Tout individu eſt libre auſſitôt qu’il eſt entré en France''" ; Article II : tout homme eſt libre en France, & que, quelleque ſoit ſa couleur, il y jouit de tous les droits de Citoyen, s’il a les qualités preſcrites par la Conſtitution.
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