Utilisateur:Ambre Troizat/Débats sur la propriété privée à l'époque de Louis XVI

Qu'est-ce que la propriété sous Louis XVI

Cf. : Charles de Wailly (1730-1798).- La servitude abolie, Port Vendres

Propriété mobilière & propriété immobilière

• la propriété foncière, souvent confondue avec la propriété terrienne, est un type de propriété qui concerne les biens immobiliers
• l'esclave est bien meuble : articles XLIV & suivantes de l'Édit du Roi, Touchant la Diſcipline des Eſclaves Négres des Îſles de l’Amérique Françaiſe

Cf. oeuvre de Jean-Baptiste Furgole ; Q47456368

Assemblée des notables de 1787-1788

Assemblée des notables de 1787-1788

Louis XVI convoque la première assemblée le 29 décembre 1786 dans le but de soumettre le programme de redressement financier proposé par son ministre Charles-Alexandre de Calonne.

« L'assemblée de notables, dont les membres sont nommés par le Roi, comprend les 7 princes du sang majeurs —— le comte de Provence , le comte d'Artois, frères du roi, le duc d'Orléans, le prince de Condé, son fils, le duc de Bourbon, son petit-fils, le duc d'Enghien, le prince de Conti —, et 7 archevêques, 7 évêques, 6 ducs et pairs, 6 ducs non pairs, 8 maréchaux de France, des intendants, des parlementaires, des députés des pays d'états, des représentants des corps de ville des plus grandes cités du royaume soit au total 147 personnes. Composée de propriétaire, elle est très majoritairement hostile aux réformes projetées. »
— Première réunion de l'assemblée des notables de 1787-1788, 29 décembre 1786.

Etudes sur la propriété : XIX^e siècle - XX^e siècle

Bibliographie

• 1903 - Émile Faguet, Du droit de propriété, Chapitre de Émile Faguet, Le Libéralisme, société française d'imprimerie et de librairie (lire sur Wikisource, lire en ligne)
• 1903 - Georges Blondel et université de Lyon (dir.), Note sur les origines de la propriété, Lyon, Imprimerie A. Rey (notice BnF n^o FRBNF31827645, lire en ligne) Publié dans université de Lyon (dir.), Mélanges Ch. Appleton, études d'histoire du droit dédiées à M. Charles Appleton, professeur à la Faculté de droit de Lyon, à l'occasion de son XXVe anniversaire de professorat (ISSN 0980-6059, notice BnF n^o FRBNF33477258). Personne esclave & esclavage comme système social. Dans ce mélange de 655 pages, on parle de l'esclave mais pas de l'esclavage.