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Utilisateur:Ambre Troizat/Droit naturel et propriété intellectuelle

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« ...si dès la plus haute antiquité on a pensé ce qu’on pense aujourd’hui au XIXe siècle, où sera donc le progrès ? On le détruit en le mettant à l’origine des temps et des choses, et, pour le faire trop triompher dans le passé, on le bannit du présent... »
— Pierre Leroux.- De l'humanité, de son principe et de son avenir[1]

Droit naturel, philosophie des droits de l'homme

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Droit naturel

  • 1934-1943 - Georges Espinas, Société d'histoire du droit, Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution, Librairie du Recueil Sirey et Imprimerie G. Thone, Paris et Liège,
  • 1951 - Pierre Joseph Anthelme Vaillant, Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution : les libertés des communautés Dauphinoises, des origines au 5 janvier 1355, Thèse pour le doctorat ès lettres présentée à la Faculté des lettres de l'Université de Paris, Librairie du Recueil Sirey et Imprimerie de Allier, Paris et Grenoble,

Juristes & philosophes du droit naturel

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Samuel von Pufendorf, 1632-1694, (Q57186)

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Samuel von Pufendorf est un historien, juriste et philosophe allemand, représentant du droit naturel moderne ou protestant 

En 1672, Pufendorf publie De Jure Naturae et Gentium, On the Law of Nature and of Nations, suivi en 1673. par De Officio Hominis & Civis Juxta Legem Naturalem[2], On the Duty of Man and Citizen According to Natural Law dont le texte latin sera traduit en français sous le titre Les devoirs de l'homme et du citoien, tels qu’ils lui sont prescrits par la loi naturelle.
► Samuel von Pufendorf (trad. Jean Barbeyrac), Les devoirs de l'homme et du citoien, tels qu’ils lui sont prescrits par la loi naturelle, Amsterdam, André Chevalier, 399  p. (notice BnF no FRBNF31157917) 
► 1734 - Samuel von Pufendorf, Le Droit de la nature et des gens, ou Système général des principes les plus importans de la morale, de la jurisprudence et de la politique,

Denis Diderot, 1713-1784, (Q57186)

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Droit des gens, bibliographie via Wikidata

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La loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains
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Vol. 1. Reproduction of books II and II of edition of 1758
Vol. 2. Reproduction of books III and IV of edition of 1758
Vol. 3. Reproduction of the edition of 1758
Droit de la guerre
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Baltazar Ayala, 1548-1584

Les biens communs & communaux

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Mouvement des enclosures, Angleterre, XIII-XVIIe siècle

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Mouvement des enclosures

Elinor Ostrom

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Hervé Le Crosnier.- Elinor Ostrom ou la réinvention des biens communs, http://blog.mondediplo.net/2012-06-15-Elinor-Ostrom-ou-la-reinvention-des-biens-communs, vendredi 15 juin 2012. "Les communs sont des ressources partagées par un groupe de personnes et qui sont vulnérables aux dégradations et aux enclosures" Charlotte Hess, « Inscrire les communs de la connaissance dans les priorités de recherche » ; in Association Vecam (coord.), Libres Savoirs, les biens communs de la connaissance, C & F éditions, 2011.

Du privilège du prince aux licences Creative Commons

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Michel Miaille.- Introduction au droit

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  • Pierre Pescatore et Michel Miaille, Réflexions sur l'ouvrage de Michel Miaille.- Une introduction critique au droit : In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 30 N°2, avril-juin 1978. pp. 543-548., François Maspero, coll. « Doi : 10.3406/ridc.1978.18448 », Avril-juin 1978, 7 p. [lire en ligne] 
  • Martine Kaluszynski et Michel Miaille, Mélanges en l’honneur de Michel Miaille autour de Critique du Droit : Plus à me frapper on s'amuse, tant plus de marteaux on y use[3], mars 2009, HAL Id: halshs-00366005e éd., 10 p. [lire en ligne] 

Introduction au droit

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  • Mohamed Hedi Sehili, La question des l'universalité des droits de l'homme dans les manuels relatifs aux droits et libertés : Chapitre 1 : Les problèmes de l'universalité des droits de l'homme, Université Montpellier 1, coll. « Master recherche Droit constitutionnel et théorie du droit », 2007 [lire en ligne] 

Les droits des auteurs & créateurs

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Citation

La discussion qui va s'engager me determine à tirer de mon volumineux porte-feuille le manuscrit que je mets au jour. II pourra donner des renseignemens utiles, car lorsqu'on entreprend de traiter une question difficile et importante, la connoissance de la maniere dont elle l'a déjà été n’est pas à dédaigner : elle indique du moins le point de départ.
Du reste, je ne me constitue le juge d'aucune des opinions que ce livre renferme, je ne veux m'en rendre ni l'apologiste, ni le censeur. Je ne suis qu'historien.
Jean Guillaume Locré de Roissy, « Avertissement, Discussions sur la liberté de la presse », Garnery, H. Nicole, 1819


  • XVIIe siècle : Privilège du roi
  • 1791 : Loi qui règlemente les droits patrimoniaux des auteurs
  • 19 juillet 1793 : Loi fixant les droits des auteurs et les peines qu'encourent les contrefacteurs
  • Bnf.- Le droit d'auteur, Les grands principes du droit d'auteur dans le contexte des activités de la Bibliothèque nationale de France.
 
Évolution de la durée du droit d'auteur en France depuis 1791 en littérature

« "Le droit de propriété des inventeurs et auteurs de découvertes est pleinement reconnu par les lois des 7 janvier et 25 mai 1791, adoptées sur le rapport du chevalier de Boufflers" 'Catherine Stanislas Jean de Boufflers (1738-1815), gouverneur du Sénégal et de l’île de Gorée (1785-1787), membre de l’Académie française (1788), membre des sociétés des Amis des noirs[4]. »

Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques

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La Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques du 9 septembre 1886 a connu plusieurs révisions et compléments. La version initiale de 1886 a été complétée à Paris le 4 mai 1896. Une première révision a eu lieu le 13 novembre 1908 à Berlin, complétée à Berne le 20 mars 1914. La deuxième révision de ROME, le 2 juin 1928, a été suivie d'une troisième à Bruxelles le 26 juin 1948, puis d'une quatrième à Stockholm le 14 juillet 1967. La cinquième révision et dernière en date est signée à Paris le 24 juillet 1971. Elle a été modifiée le modifiée le 28 septembre 1979.

1888-1994 - Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques, Bureaux internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle, Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.- Le Droit d'auteur : organe officiel du Bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques.

Projet de loi de Jean Zay

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Déclaration universelle des droits de l'homme

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Citation

Article 27, 1948
Déclaration universelle des droits de l'homme
1. Toute personne a le droit de prendre part librement à la vie culturelle de la communauté, de jouir des arts et de participer au progrès scientifique et aux bienfaits qui en résultent.
2. Chacun a droit à la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l'auteur.
Assemblée générale des Nations Unies, « Déclaration universelle des droits de l'homme, Résolution 217 A (III) du 10 décembre 1948 », un.org. Consulté le 2015-05-15.


Code de la propriété intellectuelle

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Propriété et défense du créateur

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Wikipédia.- Droit d'auteur en France, 2009 en littérature

Bibliothèque nationale de France.- Naissance et mutations du droit d'auteur. Du siècle des Lumières à la société de l'information. Bibliographie sélective. Bibliothèque nationale de France, Direction des collections, Département Littérature et art, avril 2010 en littérature.

  • Benjamin Cardella, Le droit des jeux vidéo : de la virtualité à la réalité juridique : Directeur de thèse : Bruno Ravaz, Université du sud Toulon-Var, Faculté de droit, coll. « Centre de droit et de politique comparés », janvier 2011, 412 p. [lire en ligne] [présentation en ligne] 

Les humanités numériques

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« Pourquoi placer les articles scientifiques sous licence libre ? Le Wikiprojet Open Access/Signaling OA-ness. Une science wikifiée ou « githubisée » ? On perçoit donc une profonde recomposition en cours du champ du libre accès aux productions de la recherche et il est certain dans un tel contexte que le lien avec les licences libres est fondamental pour l’accomplissement des promesses de l’Open Science. »


John Perry Barlow (1947 - )

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John Perry Barlow

Aaron Swartz (1986-2013)

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Aaron Swartz

Web sémantique

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Pratiques et théories des Langues

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Les familles de langues aujourd'hui

La langue politique et la Révolution française

  • Michel Miaille, Langue du pouvoir: langage politique et langage juridique pendant la révolution de 1789, coll. « Atti della Natio Francorum (Bologna, 5-7 ottobre 1989) / raccolti da L. Petroni e F. Malvani ; con la collaborazione di G. Basevi ... [et al.] », 1989 

Notes & Références

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  1. ↑ 1840 - Eugène Lerminier, « De l’humanité par M. P. Leroux », Revue des Deux Mondes, {{Article}} : paramètre « date » manquant (ISSN 0035-1962 et 0750-9278, lire sur Wikisource) 
    1845 - Pierre Leroux, De l'humanité, de son principe et de son avenir, Perrotin, Paris,
  2. ↑ De officio hominis et circis juxta legem naturalem, wythepedia, lawlibrary.wm.edu
  3. ↑ Proverbe protestant cité par Michel Miaille (d'après l'auteur de l'article)
  4. ↑ Bernard Gainot, « L’abbé Grégoire et la place des Noirs dans l’histoire universelle », Gradhiva [En ligne], 10 | 2009, mis en ligne le 04 novembre 2012, consulté le 07 septembre 2015. URL : http://gradhiva.revues.org/1477
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