Utilisateur:Ambre Troizat/Les métamorphoses de la propriété au XVIIIe siècle & XIXe siècle

Les métamorphoses de la propriété au XVIIe siècle & XVIIIe siècle modifier

Terre comme bien naturel modifier

La propriété comme artifice modifier

 
c. 2600-2350 BC - Sumer, titre de transfert de propriété


Appropriation & accaparement des surfaces de la Planète modifier

 

Blaise Pascal modifier

""Ce fragment[1] traite du thème de l’usurpation déjà abordé dans le fragment Misère 9[2], c’est-à-dire du caractère foncièrement arbitraire de la propriété. Les hommes ont tort, selon Pascal, de croire que la possession de la terre répond à une nécessité essentielle : c’est en réalité le résultat d’un accaparement que la coutume a confirmé"[3].

Jean-Jacques Rousseau modifier

Discours sur l’origine et les fondements de l’inégalité parmi les hommes



Bibliographie modifier

  • Galhano Alves, João Pedro. (2009). "The artificial simulacrum world. The geopolitical elimination of communitary land use and its effects on our present global condition” – Eloquent Books – New York, USA – 71 p.




« Cf. Yves Charles Zarka.- L'inappropriabilité de la Terre : principe d'une refondation philosophique, A. Colin, DL, Paris, 2013. - "L'inappropriabilité de la Terre", Colloque, Calenda, Publié le jeudi 03 avril 2014. »

  • Marylène Patou-Mathis, « Déconstruire le mythe d’une préhistoire sauvage et belliqueuse : Non, les hommes n’ont pas toujours fait la guerre », monde-diplomatique.fr, Juillet 2015, p. 20 et 21 [[La violence humaine est-elle innée ou induite par le contexte ? résumé], texte intégral (pages consultées le 18 novembre 2015)]

« Ce n’est qu’au cours de la mutation socio-économique du néolithique qu’émergent en Europe les figures du chef et du guerrier, avec un traitement différencié des individus dans les sépultures et dans l’art. (...) Le développement de l’agriculture et de l’élevage est probablement à l’origine de la division sociale du travail et de l’apparition d’une élite, avec ses intérêts et ses rivalités. En outre, l’exploitation de champs de plus en plus vastes nécessitant un grand nombre de bras, il devient indispensable de trouver de la main-d’œuvre. On constate au cours du néolithique moyen l’apparition simultanée de la caste des guerriers et de celle des esclaves — pour la plupart, probablement, des prisonniers de guerre. (...) En outre, plusieurs sites européens datant de cette période témoignent de sacrifices d’esclaves lors de la mort d’une personnalité (Moulins-sur-Céphons, Le Gournier et Didenheim en France). »

Du droit des gens : l'Humain comme bien modifier

Le prix des esclaves en annabasse modifier

* 1723 - A - E - Volume 1 - Page 109, 1723 : ANNABASSE S. Espece de couvertures, ou de pagnes, qui se font à Roüen, & en Hollande. Les Annabasses ont ordinairement trois quarts & demi de long sur trois quarts de large, & sont rayées de bleu & de blanc par rayes égales, …
* 1755 - Manuel Lexique Ou Dictionnaire Portatif Des Mots François Dont La ..., 1755 ANNABASSE, s. f. Nom d'une espece de Couvertures, qui se font en Hollande & à Rouen.
* 1768 - Jean-Joseph Expilly.- Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de ..., 1768 Ce droit consiste en la valeur d'une annabasse pour chaque esclave de la part de l'acheteur , 8c en la valeur d'une demisi annabasse de la part du vendeur :, mais il ne peut nuire aux acheteurs , parce que cette valeur se préleve sur le prix …
* 1994 - Elisabeth Hardouin-Fugier, ‎Bernard Berthod, ‎Martine Chavent-Fusaro.- Les étoffes: dictionnaire historique - Page 68, 1994 - ‎Extraits, ANNABASSE (Anabass, Anabasses). n.f. Terme du XVIIe siècle désignant une sorte de couverture ou de pagne rayé de bleu ou de blanc. -Raies écartées de 2,7 cm; 0,89 x 1,03 m. (Diderot, Encyclopédie*. T. 1. -Savary*, T. 1. -Trévoux, 1771* …
* 2001 - Eugène Augeard.- La traite des noirs avant 1790 - Page 29, 2001 - ‎Extraits : Il percevait sur la vente de chaque captif un droit d'une annabasse, payable par l'acheteur, et d'une demi-anna- basse payable par le vendeur. Mais ce droit n'était perçu qu'autant que le nègre était pièce-dinde. On désignait ainsi le noir a de ...

« ANABASSES Toile de fil de coton bleu & blanc d'un demi pouce d'intervalle entre chaque raye de la largeur de trois quarts d'aulne divisée par Guinée longueurs de trois quarts d'aulne & demi. Chacune de ces longueurs fait une petite couverture ou pagne d'une grande consommation à la côte d'Angola. La Hollande neus fournissoit autrefois les anabasses. On en fabrique aujourd'hui à Rouen qui méritent la préférence & si Marseille tournoit ses vues vers cette branche de commerce on en feroit dans cette ville avec beaucoup plus d'aisance que dans aucun lieu du monde. II faut ordinairement dix anabasses pour faire une piéce du pays mais en réduisant le nombre à huit si nos Capitaines montrent de la fermeté fur ce dernier pied un anabasse ne vaudroit qu'un demi pagne. Il est rare que dans le payement d'un Esclave il ne faille point quelques anabasses pour compléter la somme convenue ces toiles sont d'ailleurs d'un grand débit pour l'achât des denrées du pays un Navire doit en porter au moins 1500. »
— Traité générale du commerce de l'Amérique : Contenant l'histoire des découvertes des Européens dans cette partie du monde, son étendue, ses productions. La description & le commerce des côtes de Guinée, de Malaguete, d'Ivoire, d'Or ... Les moeurs des Negres & des esclaves ... un traité sur le commerce des grains du royaume & de l'étranger. Et tous les edits, déclarations, lettres patentes & réglemens concernant les différentes branches de commerce[4]

Le coût du travail servile & de l'émancipation modifier

  • 2016 - Caroline Oudin-Bastide et Philippe Steiner, Quel est le coût du travail servile ? (ISSN 2105-3030, 2114-074X et 2265-5077, lire en ligne) , publié le 4 février 2016
  • 2016 - Nicolas Eyguesier, « Caroline Oudin-Bastide et Philippe Steiner, Calcul et morale. Coûts de l’esclavage et valeur de l’émancipation (XVIIIe-XIXe siècle) », Revue européenne des sciences sociales, {{Article}} : paramètre « date » manquant (ISSN 0048-8046 et 1663-4446, DOI 10.4000/RESS.3377, lire en ligne) 
  • 2016 - Caroline Oudin-Bastide et Philippe Steiner, Calcul et morale : Le coût du travail libre et la valeur de l’émancipation, Paris, Éditions Albin Michel, 304  p. (ISBN 978-2-226-25381-1, notice BnF no FRBNF44248773) 
  • 2016 - Matthieu Villemot, Faire repentance est-ce s’affaiblir ?, Paris, publié le 26 mai 2016
  • 2016 - Caroline Oudin-Bastide et Philippe Steiner, Quel est le coût du travail servile ? (ISSN 2105-3030, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata, publié le 4 février 2016
  • 2019 - Caroline Oudin-Bastide et Philippe Steiner, Calculation and Morality: The Costs of Slavery and the Value of Emancipation in the French Antilles, Oxford University Press, 320  p. (ISBN 0-19-085686-6) 

Talleyrand et les biens nationaux modifier

François duc de La Rochefoucauld (1613-1680), l'auteur des célèbres Maximes (1665).

  • 1819 - Pierre-Louis Rœderer, De la propriété considérée dans ses rapports avec les droits politiques, imprimerie de Porthmann, Paris, Faut-il être propriétaire foncier pour être citoyen ?

Conséquences de la vente des biens nationaux (1789-1867) en France et dans les territoires annexés modifier

« En mettant en vente les biens mis à la disposition de la Nation aux dépens du clergé puis des émigrés, les révolutionnaires provoquèrent un gigantesque transfert de propriété dont Georges Lecarpentier affirmait, au début XXe siècle, qu’il était « l’événement le plus important de la Révolution ».
Après un bilan historiographique (de Tocqueville à Jaurès, de Georges Lefebvre à Albert Soboul et Michel Vovelle) et l’évocation des nouvelles méthodes de dépouillement utilisant l’informatique, les auteurs proposent une synthèses des 850 monographies consacrées à la vente des biens nationaux depuis plus d’un siècle. S’appuyant sur un impressionnant appareil statistique et cartographique, ce livre permet enfin une lecture d’ensemble des modalités et des résultats de ce qui fut et demeure la plus vaste opération foncière jamais entreprise.
Cet ouvrage, contribution très attendue à la compréhension de l’histoire de la Révolution, étend son regard au-delà du fait révolutionnaire lui même, pour éclairer des relations sociales dans la France rurale du XIXe siècle, voire d’une partie du XXe. »
— Bernard Bodinier, ‎Eric Teyssier.- L'événement le plus important de la Révolution: La vente des biens nationaux (1789-1867) en France et dans les territoires annexés, 2000[5].

Les droits intellectuels modifier

Les métamorphoses de l'énergie au XVII-XIXe siècle modifier

Gaspard-Gustave de Coriolis & la notion de travail modifier

 
Premier usage de la machine à égréner le coton
  • 1792 - Naissance de Gaspard-Gustave de Coriolis (parfois simplement nommé Gustave Coriolis), mathématicien et ingénieur, né le 21 mai 1792 à Paris où il est mort le 19 septembre 1843. Il a introduit en science la notion de travail d'une force ou énergie fournie par cette force.

Gaspard-Gustave Coriolis.- Sur une nouvelle dénomination et sur une nouvelle unité à introduire dans la dynamique

Energie humaine ou travail modifier

  1. Le travail en tant que dépense d'énergie humaine
  2. Toute marchandise est le produit d'une dépense d'énergie humaine
L’énergie humaine :énergie inépuisable, 6 octobre 2004, par Raed Marrakchi
"L’énergie que procure la nourriture se mesure en joules, comme toutes les énergies, mais aussi en calories. Quand on parle d’énergie musculaire, on pense à la force humaine ou animale, produite grâce à la nourriture". L'énergie du corps humain - explorateurs-energie.com

Les étapes de l'abolition des servitudes jusqu'en 1789 modifier

Esclavage modifier

Le Code noir (France)

  • 1788 - Pierre-Victor Malouet, Mémoire sur l'esclavage des nègres dans lequel on discute les motifs proposés pour leur affranchissement, ceux qui s'y opposent, et les moyens praticables pour améliorer leur sort, par M. Malouet, Neuchâtel, 156  p. (notice BnF no FRBNF30868831) 
    • 1788 - Pierre-Victor Malouet et Cercle des Philadelphes (dir.), Mémoire sur l'esclavage des nègres dans lequel on discute les motifs proposés pour leur affranchissement, ceux qui s'y opposent, et les moyens praticables pour améliorer leur sort : suivi de Nouvelles Observations, Servant de Développement aux Vues présentées, & de Réponse aux derniers Ecrits récemment publiés sur l'Esclavage des Nègres., Neuchâtel (notice BnF no FRBNF30868831, lire en ligne) 
  • 2019 - Paul Finkelman et Seymour Drescher, The Eternal Problem of Slavery in International Law: Killing the Vampire of Human Culture (DOI 10.4337/9781781955222.00020, lire en ligne) 

Servage modifier

Edit du 3 juillet 1315 sous Louis X modifier

 
Louis X.- Affranchissement des serfs, 3 juillet 1315

Louis X dit Hutin.- Lettres portant que les serfs du Domaine du Roy seront affranchis, moyennant finance, Texte établi par Eusèbe Jacques de Laurière, Imprimerie royale, 1723 (p. 1), Paris, le 3 juillet 1315[6].

Les Institutes de Antoine Loysel (1536-1617) modifier

 
Toutes personnes sont franches

Antoine Loysel, (1536-1617), jurisconsulte français resté célèbre parmi les juristes pour avoir collecté les principes généraux de l'ancien droit coutumier français.

1702-1777 - Recueil des arrêtés de monsieur le premier président de Lamoignon modifier

  • 1702-1777 - Guillaume Ier de Lamoignon, Arrestez de Mr le Premier Président de Lamoignon
  • 1702-1703 - Guillaume Ier de Lamoignon, Barthélémy Auzanet (dir.) et Bonaventure de Fourcroy (dir.), Arrestez de Mr le P. P. de L. (Lamoignon.) Arrestez ou loix projettées dans des conférences de Mr le P. P. de L. pour le pays coutumier de France et pour les provinces qui s'y régissent par le droit écrit. - Recueil des arrestez de M. le premier président de La Moignon, formé par Barthélemy Auzanet et Bonaventure de Fourcroy, 1702-1703 (notice BnF no FRBNF30729211, lire en ligne) 
  • 1768 - Guillaume Ier de Lamoignon, Barthélémy Auzanet (dir.) et Bonaventure de Fourcroy (dir.), Recueil des arrêtés de monsieur le premier président de Lamoignon : Formé par Barthélemy Auzanet et Bonaventure de Fourcroy en 1702, Paris et Nancy, J.-B.-H. Leclerc et J. Merlin (notice BnF no FRBNF30729212, lire en ligne) 
  • 1777 - Guillaume Ier de Lamoignon, Barthélémy Auzanet (dir.) et Bonaventure de Fourcroy (dir.), Recueil des arrêtés de M. le premier président de Lamoignon formé par Barthélemy Auzanet et Bonaventure de Fourcroy, Nouvelle édition revue & corrigée, Paris, J. Merlin, 320  p. (notice BnF no FRBNF30729213) 

Le Journal des savants, année 1707, Page 285, rend-compte de la publication de l'édition de 1702-1703 :

« La Lettre de M. Barthelemy Auzannet , en date du premier décembre 1669. 8c qui est à la fin du Livre , en découvre l'économie &c le dessein. Il y écrit à un de ses amis , qu'on a plusieurs fois proposé d'établir une Loy, un Poids , 8c une … »
— 1702-1703 - Guillaume Ier de Lamoignon, Barthélémy Auzanet (dir.) et Bonaventure de Fourcroy (dir.), Arrestez de Mr le P. P. de L. (Lamoignon.) Arrestez ou loix projettées dans des conférences de Mr le P. P. de L. pour le pays coutumier de France et pour les provinces qui s'y régissent par le droit écrit. - Recueil des arrestez de M. le premier président de La Moignon, formé par Barthélemy Auzanet et Bonaventure de Fourcroy, 1702-1703 (notice BnF no FRBNF30729211, lire en ligne) [7]

1765 - Mémoire pour l'entière abolition de la servitude en France modifier

  • 1765 - Louis Damours, Mémoire pour l'entière abolition de la servitude en France ou Factum, Damours (avocat), 1765 (notice BnF no FRBNF36787866) 

Emancipation d'un esclave de Saint-Domingue, 1777 modifier

Les actes de ce genre sont rares en Normandie. (1) :

« Dans le mininutier du notaire Varenguien (pour la sergenterie de St-Georges). qui avait fait sa résidence à Jumièges, avant la Révolution, figure cet acte d'émancipation[8] en considération des bons et fidèles services que Casimir, son mulâtre, esclave natif de St. Domingue, âgé d'environ de 23 ans[9], issu de la négresse petite Marie-Jeanne, appartenant autrefois à M. Lambart, laquelle négresse est actuellement libre, lui a rendu pendant sa résidence à St. Domingue, »
— Dubuc André.- Emancipation d'un esclave.

« Nicolas Louis de Cabeuil, écuyer et seigneur patron du Vaurouy demeurant ordinairement à Rouen, rue du Moulinet, paroisse de St. Patrice, à présent en son château, paroisse du Vaurouy[10], lequel en considération des bons et fidèles services que Casimir, son mulâtre, esclave natif de St. Domingue, âgé d'environ de 23 ans, issu de la négresse petite Marie-Jeanne, appartenant autrefois à M. Lambart, laquelle négresse est actuellement libre, lui a rendu pendant sa résidence à St. Domingue, et surtout des grandes attentions que le dit mulàtre Casimir a eu pour lui, tant dans ses maladies au dit lieu St. Domingue, que dans sa traversée de St Domingue en France, et notamment dans l'état de maladie ou il se trouvait alors. Le dit seigneur de Vaurouy[11] qui reconnaît qu'il doit après Dieu, la vie aux soins et attentions de Casimir, a le dit seigneur du Vaurouy, volontairement donné au dit Casimir, la jouissance de ce jour à l'avenir de sa pleine et entière liberté, voulant et entendant qu'il vague à ses affaires et voiage dans tous pays comme personne libre sans qu'il soit inquiété ou troublé par qui que ce soit dans la possession de son état, de l'effet des présentes le dit seigneur de Vaurouy a mis et a subrogé le dit Casimir, en tous les droits, qu'il avait sur lui, s'en désaississant en sa faveur et non d'autres.
Cette donnation ainsy faite, partie seigneur du Vaurouy, pour les motifs ci-dessus et tel est son intention, pour la validité de laquelle il a requis et consenti que tous enregistrements en soient faits pairtout au besoin sera donnant pouvoir au porteur de la grosse des présentes de le faire et d'en requérir tous actes, car ainsy présentement obligatoirement se nommant.
Fait et passé, sur la paroisse de Duclair en la dite seigneurie, comptant s'est transporté l'an mil sept cent soixante dix sept le vingt-trois décembre après-midy en présence de Vincent Le Francois et Martin Laudrin demeurant en la paroisse du Vaurouy, témoins qui ont signé.
L'acte fut contrôlé le même jour à Caudebec et son enregistrement ne coûta que quatorze sols
. »
— Article de A. DUBUC.

1781 - Jean-Antoine-Nicolas de Caritat de Condorcet, Réflexions sur l'esclavage des nègres modifier

1788 - Pierre-Victor Malouet et Cercle des Philadelphes (dir.), Mémoire sur l'esclavage des nègres modifier

 
Moi Libre, 1794
 
Barnave tête de Janus.

Dès les débuts de la Révolution, un parti, le Club des Impartiaux, club politique partisan de la monarchie parlementaire, tente de fédérer monarchistes modérés et républicains attachés à l’idée de propriété. Pierre-Victor Malouet était membre de ce Club des Impartiaux ainsi queFrançois Dominique de Reynaud de Montlosier & François-Henri de Virieu (1754-1793).

  • 1788 - Pierre-Victor Malouet et Cercle des Philadelphes (dir.), Mémoire sur l'esclavage des nègres dans lequel on discute les motifs proposés pour leur affranchissement, ceux qui s'y opposent, et les moyens praticables pour améliorer leur sort : suivi de Nouvelles Observations, Servant de Développement aux Vues présentées, & de Réponse aux derniers Ecrits récemment publiés sur l'Esclavage des Nègres., Neuchâtel (notice BnF no FRBNF30868831, lire en ligne) 
  • 1789 - Société des Amis des Noirs et des colonies, Réponse à l'écrit de M. Malouet, sur l'esclavage des nègres, dans lequel est exprimé le voeu formé par les colons d'avoir des représentants aux Etats-Généraux,

1791 - Décret d'abolition de l'esclavage du 16 octobre 1791 promulgué par l'Assemblée constituante de 1789-1791 modifier

 
Tout homme est libre en France et, quelle que soit sa couleur, il y jouit de tous les droits de citoyen.

L'abolition du {{date-|4 février 1794}} 4 février 1794 ({{Date républicaine-|16|pluviôse|an II}} 16 pluviôse an II) dans les colonies de la République française est précédée par le décret du 16 octobre 1791 promulgué par l'Assemblée constituante de 1789-1791, portant que tout homme est libre en France, et que, quelle que soit sa couleur, il y jouit de tous les droits de citoyen, s'il a les qualités prescrites par la constitution[12]. L'article premier "Tout individu est libre aussitôt qu'il est entré en France" confirme le texte des Institutes coutumieres de Loysel, Livre premier, Titre I, Article VI, des personnes[13] ː "Toutes Perſonnes ſont franches en ce Roiaume : & ſitoſt qu’un eſclave a atteint les Marches d’icelui, ſe faiſant baptizer, eſt affranchi" — sans la clause du baptême. L'article deuxième met hors la loi, dans la métropole, la hiérarchie anthropologique du préjugé de couleur et l'inégalité politique en vigueur dans les colonies en précisant ː "Tout homme de quelque couleur qu'il soit jouit en France de tous les droits de citoyen s'il a les qualités prescrites par la constitution pour les exercer". Ce décret du 16 octobre 1791 annule de facto les dispositions de Déclaration pour la police des noirs, Versailles, 9 août 1777, sans abolir l'esclavage, les inégalités politiques et sociales dans les colonies.

Le débat jusqu'au décret d'abolition du 4 février 1794 modifier

26 août 1788 : Discours sur la nécessité et les moyens de détruire l'esclavage dans les colonies, 26 août 1788 modifier

27 juillet 2018 - Bonsoir, Vous avez supprimé le 27-06-2017 un lien vers le texte de ce discours de [[André-Daniel Laffon de Ladebat]] car il n'est pas "authentifié". Débutante sur wikipédia, je souhaiterais avoir plus de précisions sur les critères qui manquent pour cette authentification. J'en ai donné [http://www.gutenberg.org/files/10697/10697.txt la source sur Gutenberg]. Copie à {{Notif|William Ellison}}, {{Notif|CéCédille}} et {{Notif|Symac}}. Merci d'avance. --[[Utilisatrice:Als33120|Als33120]] ([[Discussion utilisatrice:Als33120|discuter]]) 27 juillet 2018 à 23:41 (CEST)<br> Bonjour [[Utilisatrice:Als33120|Als33120]]. J'essaie de me souvenir de mon raisonnement pour vous répondre au mieux. Si je me souviens bien, le tapuscrit que était cité n'est pas authentifié d'une part parce qu'il n'est pas "publié" dans un ouvrage, dans une revue... D'autre part parce que le texte me semblait difficilement vérifiable au contraire d'un texte publié sur Wikisource qui présente la source et la transcription. Dans tous les cas, il vaut mieux utiliser un document de la BnF, de Google, de Internet Archive, &c. En l'occurrence [http://www.gutenberg.org/files/10697/10697.txt Gutenberg] est correcte comme source mais il vaut mieux présenter l'ouvrage lui-même plutôt que l'OCR qui peut contenir des erreurs. Le lien vers Wikidata donne les informations minimales à compléter, améliorer le cas échéant. Le lien vers Wikidata devrait être la norme pour une bibliographie tout comme Wikimedia Commons l'est pour l'image. Je reste disponible. Bèl Bonjour, --~~~~ [14]

4 février 1794 : Décret d'abolition de la Première République modifier

Les abolitions des traites et des esclavages ou la traversée du long XIXè siècle modifier

Les abolitions des traites et des esclavages ou la traversée du long XIXè siècle

Le Cotton Gin & second esclavage aux USA modifier

Est-il possible de comprendre le Cotton Gin comme un pharmacon dans le sens où la machine soulage le travail des humains mais qu'elle est aussi à l'origine du second esclavage aux USA ?

Le débat jusqu'au décret d'abolition du 27 avril 1848 modifier

Des textes & des images modifier

Jean Gabriel Stedman (1744 - 7 mars 1797) est un officier d'origine anglo-néerlandaise ayant participé à la répression des révoltes d'esclaves au Suriname, Guyanes anglaises, de 1772 à 1777. Son témoignage Narrative of a five years' expedition, against the revolted negroes of Surinam, in Guiana, on the wild coast of South America ; from the year 1772 to 1777: elucidating the history of that country, and describing its productions ... with an account of the Indians of Guiana, & negroes of Guinea[15], publié en 1796 & réédité en 1806, décrit la cruauté des châtiments infligés aux noirs. Il a été utilisé par les partisans de l'abolition de l'esclavage. L'ouvrage a été illustré par William Black[16] et peut être fort déroutant.

Congrès de Vienne (1814-1815) : Talleyrand & l'abolition de la traite modifier

Mémoires tirés des papiers d'un homme d'État : action diplomatique de Talleyrand modifier

« Volume 1, p.131 - le parti constitutionnel reconnaissait alors pour meneurs ou pour chefs Barnave, Adrien Duport, Beauharnais, Lafayette, Alexandre et Charles Lameth, Talleyrand-Périgord, Larochefoucault, Beaumetz, Chapelier, Thouret, Desmeunier , d'André , etc.
187 Madame de Staël, le ministre de la guerre Narbonne, M. de Talleyrand-Périgord et d'autres affidés influens »
— Talleyrand dans le parti constitutionnel[17]

Pierre-Victor Malouët aux affaires coloniales modifier

Talleyrand-Périgord, président du gouvernement provisoire du 3 au 14 avril 1814, nomme Pierre-Victor Malouët commissaire au département de la marine durant le [w:Gouvernement provisoire de 1814|gouvernement provisoire]]. Celui-ci deviendra ministre de la marine de Louis XVIII.

« MALOUET (Pierre-Victor), né à Riom en 1740. Elevé chez les oratoriens, il se destina d'abord au barreau, puis à la poésie, et finit par se livrer exclusivement à la diplomatie. A dix-huit ans, il se rendit en Portugal en qualité de chancelier du consulat de Lisbonne. Après avoir rempli plusieurs fonctions , il fut employé à Saint-Domingue en 1767 comme sous-commissaire. De retour en France en 1774, il obtint la place de secrétaire de Mme Adélaïde de France. En 1780, il fut nommé intendant du port de Toulon. Le bailliage de Riom l'élut son député aux états généraux en 1789. Il y défendit constamment la cause royale, et fonda avec quelques-uns de ses collègues du côté droit de l'assemblée le club des impartiaux ou club monarchique, en opposition à celui des jacobins. Il passa en Angleterre après le 10 août 1792, et ne revint en France qu'en 1800. Nommé par le premier consul, en 1803, commissaire général de la marine d'Anvers, il fut récompensé de ses services par le titre de maître des requêtes (1808) et de conseiller d'Etat (1810). Exilé en 1812, il fut ramené à Paris par les événements politiques de 1814, et nommé par le gouvernement provisoire commissaire au département de la marine[18]. Louis XVIII le nomma ministre de la marine; mais, sa santé s'étant affaiblie considérablement, il mourut en 1814, chevalier de Saint-Louis et commandeur de la Légion d'honneur. »
— Dictionnaire Encyclopedique usuel ; Répertoire universel et abrégé de toutes les connaissances humaines[19].

Bibliographie modifier

  • 1814 - Considérations importantes sur l'abolition générale de la traite des nègres, adressées aux négociateurs des puissances continentales qui doivent assister au Congrès de Vienne, par un Portugais, Antoine Bailleul (notice BnF no FRBNF36491590) 

Abolitions Traites & Esclavages : des "Amis des noirs à Victor Schœlcher modifier

27 avril 1848 - Décret d'abolition de la Seconde République modifier

Colonialisme & affirmation de la propriété occidentale sur la Planète modifier

Le débat sur l'esclavage jusqu'à la Déclaration universelle des Droits de l’Homme du 10 décembre 1948 modifier

SDN & ONU : Abolitions de l'esclavage modifier

10 décembre 1948 : Déclaration universelle des Droits de l’Homme modifier

« Article 4

Nul ne sera tenu en esclavage ni en servitude ; l’esclavage et la traite des esclaves sont interdits sous toutes leurs formes.

Article 23
1. Toute personne a droit au travail, au libre choix de son travail, à des conditions équitables et satisfaisantes de travail et à la protection contre le chômage.
2. Tous ont droit, sans aucune discrimination, à un salaire égal pour un travail égal.
3. Quiconque travaille a droit à une rémunération équitable et satisfaisante lui assurant ainsi qu’à sa famille une existence conforme à la dignité humaine et complétée, s’il y a lieu, par tous autres moyens de protection sociale.
4. Toute personne a le droit de fonder avec d’autres des syndicats et de s’affilier à des syndicats pour la défense de ses intérêts.

Article 24

Toute personne a droit au repos et aux loisirs et notamment à une limitation raisonnable de la durée du travail et à des congés payés périodiques. »
Déclaration universelle des Droits de l’Homme du 10 décembre 1948, adoptée par l’Assemblée générale des Nations unies dans sa résolution 217 A (III)

Bibliographie modifier

Bibliographie : Du droit des gens, l'Humain comme bien modifier

Bibliographie : Les lois du commerce sous l'Ancien Régime modifier

  • 1819 - Roederer, Pierre-Louis (1754-1835).- De la propriété considérée dans ses rapports avec les droits politiques. Voir également son texte sur les tabacs.
  • 2008 - Judith A. Miller (trad. Sophie Bond et Philippe Minard), Des contrats sous tension : rétablir la propriété après la Terreur (ISSN 0003-4436 et 1952-403X, lire en ligne) 
  • 2017 - Sébastien Vosgien, Gouverner le commerce au XVIIIe siècle : Conseil et Bureau du commerce, Comité pour l'histoire économique et financière de la France et institut de la gestion publique et du développement économique, Paris,

Bibliographie : transformation des biens du clergé & de la noblesse en propriété modifier

  • 1789 - royaume de France, Assemblée générale du clergé, 1786, Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord, Procès-verbal de l'Assemblée-générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année mil sept cent quatre-vingt-cinq, et continuée en l'année mil sept cent quatre-vingt-six, M. l'abbé de Périgord, ancien agent général, étant secrétaire de l'Assemblée, Paris,
  • 1828-1838 - Armand d'Allonville, Alphonse de Beauchamp, Adam Schubart, Mémoires tirés des papiers d'un homme d'État sur les causes secrètes qui ont déterminé la politique des cabinets dans les guerres de la Révolution, Ponthieu et Louis-Gabriel Michaud, Paris,
    • 1838 - Armand d'Allonville, Alphonse de Beauchamp, Adam Schubart, Mémoires tirés des papiers d'un homme d'État sur les causes secrètes qui ont déterminé la politique des cabinets dans les guerres de la Révolution. Tome 13, Ponthieu et Louis-Gabriel Michaud, Paris, Talleyrand, Tome 13
  • 2000 - Bernard Bodinier, Éric Teyssier, Société des études robespierristes, L'événement le plus important de la Révolution : la vente des biens nationaux en France et dans les territoires annexés : 1789-1867, Édition du CTHS,
    • 2002 - Bertrand Bodinier, Éric Teyssier et Jean Duma, Bertrand Bodinier et Éric Teyssier.- L'Événement le plus important de la Révolution : La vente des biens nationaux (1789-1867) en France et dans les territoires annexés, 2000 

Bibliographie : Abolition de l'esclavage des Humains modifier

Abolition des traites & des esclavages: la question sous l'Ancien régime modifier

Some historical account of Guinea modifier

« Antony Benezet est l'auteur d'un des premiers textes anti-esclavagistes, publié en 1771 à Philadelphie »
Bernard Gainot, Bref aperçu concernant l'histoire du mouvement abolitionniste français (1770-1848) (lire en ligne) .

  • 1771-1968 - Antoine Bénézet, Some historical account of Guinea, its situation, produce, and the general disposition of its inhabitants : with an inquiry into the rise and progress of the slave trade, its nature, and lamentable effects,
    • 1771 - (en) Antoine Bénézet et Granville Sharp, Some historical account of Guinea, its situation, produce, and the general disposition of its inhabitants : with an inquiry into the rise and progress of the slave trade, its nature, and lamentable effects : Also : "A republication of the sentiments of several authors of note on this interesting subject" ; "Extract of a treatise written by Granville Sharpe", Philadelphie, Joseph Crukshank (lire en ligne) 
    • 1772 - (en) Antoine Bénézet et Granville Sharp, Some historical account of Guinea, its situation, produce, and the general disposition of its inhabitants : with an inquiry into the rise and progress of the slave trade, its nature, and lamentable effects : Also : "A republication of the sentiments of several authors of note on this interesting subject" ; "Extract of a treatise written by Granville Sharpe". - Index, Londres, William Owen (notice BnF no FRBNF30083387, lire en ligne) 

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  • 1788 - Pierre-Victor Malouet, Mémoire sur l'esclavage des nègres dans lequel on discute les motifs proposés pour leur affranchissement, ceux qui s'y opposent, et les moyens praticables pour améliorer leur sort, par M. Malouet, Neuchâtel, 156  p. (notice BnF no FRBNF30868831) 
  • 1788 - Cercle des Philadelphes, Louis-Élie Moreau de Saint-Méry, Recueils de pièces imprimées, datées 1788, concernant les colonies, Bibliothèque de Moreau de Saint-Méry,
    • 1788 - Pierre-Victor Malouet et Cercle des Philadelphes (dir.), Mémoire sur l'esclavage des nègres dans lequel on discute les motifs proposés pour leur affranchissement, ceux qui s'y opposent, et les moyens praticables pour améliorer leur sort : suivi de Nouvelles Observations, Servant de Développement aux Vues présentées, & de Réponse aux derniers Ecrits récemment publiés sur l'Esclavage des Nègres., Neuchâtel (notice BnF no FRBNF30868831, lire en ligne) 

1956 modifier

  • 1956 - Organisation des Nations unies et Organisation des Nations unies (dir.), Convention supplémentaire relative à l'abolition de l'esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues à l'esclavage, 1956, Publications des Nations unies (notice BnF no FRBNF17124062, lire en ligne) 
    • 1956 - Marc Schreiber et Georges Fischer, Convention supplémentaire relative à l'abolition de l'esclavage (ISSN 0066-3085 et 2105-2948, DOI 10.3406/AFDI.1956.1270) 
    • 1956 - Organisation des Nations unies et Organisation des Nations unies (dir.), Convention supplémentaire relative à l'abolition de l'esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues à l'esclavage, 1956, Publications des Nations unies (notice BnF no FRBNF17124062, lire en ligne) 

2013 modifier

2013

  • 2013 - Bo De, Travail, chômage et esclavage : opinion d'un outsider. Réponse à M. Simonnot, Books on Demand, Paris, [20]

Notes & Références modifier

  1. Copies manuscrites du XVIIe s. : C1 : Misère n° 92 p. 19 C2 : p. 38
  2. (Laf. 60, Sel. 94)
  3. Voir : 1623-1662 - Les œuvres de Blaise Pascal sous l'angle de l’esclavage
  4. Chambon.- Traité générale du commerce de l'Amérique, Chez Marc-Michel Rey, 1783.
  5. Bernard Bodinier, ‎Eric Teyssier.- L'événement le plus important de la Révolution: La vente des biens nationaux (1789-1867) en France et dans les territoires annexés, 2000.
  6. Louis X de France et Eusèbe de Laurière (dir.), Lettres portant que les serfs du Domaine du Roy seront affranchis, moyennant finance, Paris (notice BnF no FRBNF36046172, lire sur Wikisource, lire en ligne) 
  7. des savants], [https://books.google.fr/books?id=OmFjE9NW3zkC année 1707, Page 285]
  8. Dubuc André.- Emancipation d'un esclave, Arch. dép. Minutier Varenguien, année 1777, acte 201. In: Annales de Normandie, 5ᵉ année, n°1, 1955. p. 87.
  9. Annales de Normandie - Volumes 4 à 5 - Page 87, 1954 - ‎Extraits
  10. La famille de Cabeuil a été apparentée par la suite, aux Le Coq de Villeray, faïenciers rouennais, et aux Le Pesant de Boisguilbert, descendants de l'économiste. M. le Marquis du Fayet, au château il était de Montniirail, Sarthe) détient une partie des archives de ses ancêtres.
  11. Vaurouy. ancienne paroisse, réunie à Duclair.
  12. France, Jean Baptiste Duvergier.- Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités internationaux, arrêtés, circulaires, instructions, etc, Volume 3, 1824
  13. Institutes coutumieres de Loysel, Livre premier, Titre I, Article VI
  14. Discours sur la nécessité et les moyens de détruire l'esclavage dans les colonies, 26 août 1788
  15. (en) Jean-Gabriel Stedman (ill. William Blake, Thomas Holloway et Francesco Bartolozzi), Narrative of a five years' expedition, against the revolted negroes of Surinam, in Guiana, on the wild coast of South America ; from the year 1772 to 1777: elucidating the history of that country, and describing its productions ... with an account of the Indians of Guiana, & negroes of Guinea, 1806 (lire en ligne) 
  16. Category:William Blake's engravings after John Gabriel Stedman
  17. Mémoires tirés des papiers d'un homme d'État, Volume 1, p.131 & 187
  18. Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord est président du gouvernement provisoire du 3 au 14 avril 1814.
  19. Dictionnaire Encyclopédique usuel ; Répertoire universel et abrégé de toutes les connaissances humaines page , Imprimeurs unis, 1472 pages, 1845
  20. Reaction a l'ouvrage Chômeurs ou esclaves : Le dilemme français , Paris, Pierre-Guillaume de Roux Editions, 2013. C'est d'abord un travail collectif dans le but de compléter l'approche classique, via un point de vue different.


Bibliographie : Abolition de l'esclavage des Africains aux Amériques avant 1789 modifier

Bibliographie : Le décret d'abolition de 4 février 1789 modifier

Bibliographie : L'Etat français et les abolitions aux Amériques modifier

Bibliographie : Abolition de l'esclavage des Africains aux Amériques après 1802 modifier

Bibliographie : Colonialisme & affirmation de la propriété occidentale sur la Planète modifier

XIXe siècle modifier

1826 modifier

  • 1826 - Auguste-Louis de Staël-Holstein, Comité pour l'abolition de la traite des noirs, Rapport verbal fait par M. de Staël à l'assemblée générale annuelle de la Société de la morale chrétienne, le 13 avril 1826, au nom du Comité pour l'abolition de la traite, 13 avril 1826

1828 modifier

 
François Le Villain.- Frontispice in "Précis historique de la traite des noirs et de l'esclavage colonial", 1828
  • 1828 - Joseph Elzéar Morénas (ill. François le Villain), Précis historique de la traite des noirs et de l'esclavage colonial : Orné des portraits de MM. Bissette, Fabien et Volny, condamnés, par la cour royale de la Martinique, aux galères à perpétuité, en vertu d'une loi du XVIe siècle, pour avoir lu une brochure prétendue séditieuse. Par M.-J. Morenas, ex-employé au Sénégal en qualité d'agriculteur-botaniste, et membre de la commission d'exploration attachée à cette colonie., Paris, l'auteur, Firmin Didot et Joseph Elzéar Morénas, 424  p. (notice BnF no FRBNF30979409, lire sur Wikisource, lire en ligne) 

1836 modifier

1838 modifier

1838

  • 1838 - Agénor de Gasparin, Esclavage et traite : Suivi par "De l'affranchissement des esclaves et de ses rapports avec la politique actuelle", Paris, Joubert et Hachette, 263  p. (OCLC 5080538, notice BnF no FRBNF30484609, lire en ligne) 
    • 1839 - Agénor de Gasparin, De l'affranchissement des esclaves et de ses rapports avec la politique actuelle ː pour faire suite à "Esclavage et traite", Joubert, Paris,
  • 1838 - Agénor de Gasparin, « Colonies : Des diverses tentatives d'émancipation », Revue des Deux Mondes, {{Article}} : paramètre « date » manquant (ISSN 0035-1962 et 0750-9278, lire sur Wikisource) 

1839 modifier

1839

  • 1839 - Agénor de Gasparin, De l'affranchissement des esclaves et de ses rapports avec la politique actuelle ː pour faire suite à "Esclavage et traite", Joubert, Paris,

1840 modifier

1840

  • 1840 - Eugène Lerminier, « De l’humanité par M. P. Leroux », Revue des Deux Mondes, {{Article}} : paramètre « date » manquant (ISSN 0035-1962 et 0750-9278, lire sur Wikisource) , Wikisource
    • 1845 - Pierre Leroux, De l'humanité, de son principe et de son avenir, Perrotin, Paris,
  • 1840 - Frédéric-Victor-Charles Chassériau, Guy-Victor Duperré, Précis de l’abolition de l’esclavage dans les colonies anglaises, Imprimerie nationale,

1841 modifier

1841

1845 modifier

1845

1848 modifier

1848

 
Pierre Leroux sur le banc de Louisy Mathieu, Assemblée constituante, 1848.

1849 modifier

1849

  • 1849 - Henry David Thoreau, Resistance to Civil Government, . De l'Etat - Abolition de l'esclavage - Guerre du Mexique. De l'usage de la prison et de la signification réelle de l'impôt.

1861 modifier

  • 1861 - Augustin Cochin, L'abolition de l'esclavage, J. Lecoffre, Paris,

XXe siècle modifier

1926 modifier

 
 

1926

Bibliographie : l'abolition de l'esclavage dans la Déclaration universelle des Droits de l’Homme modifier