Utilisateur:Ambre Troizat/Projet "Edit de 1685"
Projet "Edit de 1685" modifier
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Chronologies : L'esclavage comme mode de gestion des prolétaires modifier
L'Humain en servitude jusqu'en 1492 modifier
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Conflits religieux de la naissance du Christ à l'an mil modifier
L'esclavage touche celui qui est "étranger" à la société religieuse, civile et politique. Avec l'apparition de la pensée chrétienne, deux religions monothéiste, la religion juive et la religion chrétienne dialoguent sur la question de l'esclavage. L'apparition de l'islam en Arabie au VIIe siècle fait naître un troisième acteur.
Les lois des Francs salique et ripuaire contre la faide ou vengeance privée modifier
- 1820 - La Loi salique traduite en français et accompagnée d'observations et de notes explicatives, principalement sous le titre LXII, par Carrion-Nisas fils, Delaunay, Paris, 1820. (notice BnF no FRBNF334638715).
- 2011 - La loi salique : Lex salica emendata : Traduction intégrale du Ms BnF, 4418 : documents d'histoire mérovingienne / traduction et présentation par Nathalie Desgrugillers. (notice BnF no FRBNF42795004d).
1828 - Dutillet/Isambert.- Lois des Francs contenant la Loi salique et la Loi ripuaire modifier
- 1828 - Lois des Francs contenant la Loi salique et la Loi ripuaire, 1828, Bibliothèque|Q22669148
Statistiques dans Dutillet/Isambert.- Lois des Francs... modifier
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1843 - Jean-Marie Pardessus modifier
- 1843 - Jean-Marie Pardessus.- [[wikidata:Q22667345|Loi salique, ou Recueil contenant les anciennes rédactions de cette loi et le texte connu sous le nom de "Lex emendata" (Q22667345) {{Bibliographie|Q22667345}}
« La loi salique est un code[1] de loi élaboré, selon les historiens, entre le début du IVe siècle et le VIe siècle, au haut Moyen Âge[2], pour le peuple des Francs dits « saliens », dont Clovis fut l'un des premiers rois. Ce code, rédigé en latin, et comportant de forts emprunts au droit romain, portait surtout sur le droit pénal et les compositions pécuniaires car l'objectif de la loi salique était de mettre fin à la faide, ou vengeance privée, en imposant le versement d'une somme d’argent et établissait entre autres les règles à suivre en matière d'héritage à l'intérieur de ce peuple. »
— fr.Wikipedia]
Statistiques dans Jean-Marie Pardessus.- Loi salique, ou Recueil... modifier
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1882 - Jean-Joseph Thonissen modifier
- 1882 - Jean-Joseph Thonissen.- L'Organisation judiciaire, le droit pénal et la procédure pénale de la loi salique, précédés d'une étude sur toutes les classes de la population mentionnées dans le texte de cette loi, 1882. Bibliographie|Q22700196.
Statistiques dans Jean-Joseph Thonissen modifier
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Numa Denis Fustel de Coulanges, Étude sur le titre "De migrantibus" de la loi Salique modifier
- 1886 - Numa Denis Fustel de Coulanges.- Étude sur le titre "De migrantibus" de la loi Salique, 1886. Bibliothèque|Q22703721.
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La loi salique au procès de Louis XVI modifier
- 1814 - Défense pour Louis XVI, suivie d'un Discours sur la loi salique. Pierre-Étienne Regnaud, Défense pour Louis XVI, suivie d'un Discours sur la loi salique, Imprimerie de L.-B. Michaud, Paris,
1994 - Les droits des femmes et la loi salique modifier
- 1994 - Marie Denizard, Claude de Seyssel, Claude Malingre, Sarah Hanley (préface de).- Les droits des femmes et la loi salique, Imprimerie Quatuor, Paris, 1994. OCLC|32578487 ; ISBN|290788378X 9782907883788 ; (notice BnF no FRBNF35790245n). Réunit :
- Marie Denizard.- "Les droits de la femme avant 1789 : la femme et la loi salique", M. Leveillard, Amiens, 1910, OCLC|765499044 ; (notice BnF no FRBNF34041525q)
- Claude de Seyssel.- "La loi salique : comme il est bon que le royaume aille par succession masculine". OCLC|661191754
- Claude Malingre.- "Traité de la loi salique : de la loi salique première des Français, et fondamentale du Royaume de France". OCLC|661191750.
La reconquista espagnole & portugaise modifier
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700 - 800 modifier
L'esclavage dans les capitulaires carolingiens (751 - 884) modifier
Le capitulaire ||w:Admonitio generalis|Admonitio generalis]] promulgué par Charlemagne le 23 mars 789 définit ses projets de christianisation et prend des décisions concernant les écoles. Trois Capitulaires portent sur le statut des esclaves. L'un sur l'ordination qui ne peut être conféré à un esclave sans la permission de son maître. Le deuxième sur la la responsabilité des esclaves pour les délits qu’ils ont commis. Le troisième interdit de receler les esclaves fugitifs.
L'esclavage dans les territoires du monde ancien (844 - 1000) modifier
Colonisation & esclavage de l'an mil jusqu'à 1492 modifier
1400 - 1492 modifier
Les territoires : conquêtes et reconquêtes de l'an mil à la Bataille de Lépante (1571) modifier
Le temps des croisades contre les Turcs & les Musulmans (1095-1291) modifier
Le temps des croisades contre les Turcs & les Musulmans (1291 - 1492) modifier
Première mondialisation : l'esclavage dans les mondes coloniaux (1492 - 1815) modifier
L'esclavage à l'époque de la finitude des mondes : 1492 - 1635 modifier
1492 - 1540 modifier
1540 - 1635 modifier
L'esclavage dans le monde au XVIe siècle : (1519 - 1635) modifier
L'esclavage colonial à l'époque moderne : 1635 - 1715 modifier
- 1674 - EDIT du Roi, portant révocation de la Compagnie des Indes occidentales, & union au domaine de la Couronne, des terres, iſles, pays & droits de ladite Compagnie ; avec permiſſion à tous les ſfujets de Sa Majeſté d’y trafiquer, &c. du mois de décembre 1674.
- de Sainte-Marthe, gouverneur de Cayenne 1682-1687 semble être le destinataire du Manuscrit Ordonnance mars 1685 sur esclaves îles de l'Amérique française ci-contre.
Des territoires & des hommes (1715 - 1763) modifier
- Déclaration du roi, touchant les Libres qui recèlent des Esclaves, et les Donations faites, aux Gens de couleur par les Blancs, Déclaration du roi, touchant les Libres qui recèlent des Esclaves, et les Donations faites, aux Gens de couleur par les Blancs,
Finitude des sociétés (1763-1815) modifier
- 27 juillet 1777 - Déclaration qui, interprétant l'édit du mois de mars 1685, fixe les circonstances où les esclaves à Cayenne pourront être condamnés à mort pour crimes de vols, à l'exemple de la peine ordonnée pour marronnage au troisième chef de l'édit (n° 26) (27 juillet 1777). Code de communication zone générique = FM, zone cote = A//16. Cote de référence FR ANOM COL A 16 F° 80
Référence Internet ark:/61561/ka455zututo.
Deuxième mondialisation (1815 - 1963) modifier
Fin des traites comme modèle des migrations humaines modifier
Abolition internationale de la traite modifier
De la servilité à la citoyenneté économique (1815 - 1888) modifier
L'affaire Bissette & des déportés de la Martinique () modifier
- Edition de François-André Isambert
Textes concernant l'esclavage et son abolition
Isambert (François-André).- Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
- Affaire des déportés de la Martinique, 1823-1824, mémoires, consultations (Éd.1825)
- Mémoire justificatif des hommes de couleur de la Martinique condamnés par arrêt de la Cour royale de cette colonie
- Observations pour les déportés dela Martinique en réponse à quelques opinions émises à la tribune de la chambre des députés
- François-André Isambert, Cyrille Bissette.- Mémoire pour les déportés de la Martinique : Au Roi en son Conseil des Ministres
- Mémoire au Conseil d'État pour les déportés de la Martinique
- 1821 - Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, Tome XIX. Code Noir, page 494.
Vers la troisième génération des droits (1888 - 1963 modifier
1888 - 1963 modifier
Troisième mondialisation 1963 à nos jours : L'esclavage contemporain modifier
Bibliographie modifier
- Edition de Louis-Élie Moreau de Saint-Méry.- Lois et Constitutions des colonies françaises sous le vent, f
Lois et Constitutions des colonies françaises sous le vent : I : 1550-1703 - II : 1704-1721 - III : 1722-1749 - IV : 1750-1765.
Notes & Références modifier
- ↑ Le mot « code » vient du mot latin codex, qui désigne un format d'écrit, de taille parallélépipédique et constitué de pages reliées entre elles. Code
- ↑ Le Haut Moyen Âge, est une période historique qui commence en 476 par la chute du dernier empereur romain d'Occident, et s'achève en l'an 1000. fr.Wikipedia