Wikiversité:Pages soupçonnées de violation de copyright (procédure)

Avertissement :

Cette page définit la procédure à suivre en cas de soupçon de violation de copyright.

Comment proposer un article soupçonné de copyright ? Ajoutez en tête de la page soupçonnée de copyright la ligne {{copie à vérifier}} ou mieux : URL « simple » : {{copie de site|URL d'où est tiré l'article|Titre du site}}. URL incluant le signe = (égal) : {{copie de site|1=URL_d'où_est tiré_l'article|2=Titre du site}}. Un bandeau sera ainsi visible pour indiquer que l’article est soupçonné d'enfreindre un copyright. Il doit rester pendant toute la durée de la procédure. Exception : le bandeau ne doit pas être apposé aux pages de redirection. Cliquez sur le lien rouge dans le bandeau créé afin de créer la page puis sauvegarder. Ajoutez la sous-page qui vient d’être créée en bas de la présente page, en créant un lien vers une sous-page, comme ceci : *{{A|nom de la sous-page}}. La proposition de plusieurs articles soupçonnés d'enfreindre un copyright dans une même sous-page est à éviter. Toutefois, si cela est vraiment nécessaire (une dizaine d’articles et plus), il est possible de créer une sous-page par utilisateur ou par catégorie et d'y regrouper les liens vers les articles concernés. Déroulement de la procédure Première semaine: soit l'auteur du copier coller vient s'expliquer et donner les garanties de réutilisation des textes, soit une autorisation nous parvient après demande auprès de l'auteur original (n'oubliez pas de faire parvenir l'autorisation à la fondation Wikimédia à l'adresse suivant permissions AT wikimedia.org). Deuxième semaine: réécriture du passage ou de l’article n'ayant pas l'agrément. S'il n'y a pas de violation du copyright (autorisation de l'auteur ou du site copié), il faut enlever le bandeau et remplacer par une référence à l'auteur ou au site. Troisième semaine: de la part d’un administrateur, purge de l’historique ou suppression de l’article et archivage de la procédure. Les articles où le soupçon de copyright n’est pas prouvé peuvent être conservés. Procédure accélérée Si un article vient d’être créé par une IP, et qu’il est une copie de site avérée sans contribution significative supplémentaire, un utilisateur peut le blanchir automatiquement (en mentionnant la source copiée dans le commentaire), et un administrateur peut le supprimer immédiatement. Il reste souhaitable de prévenir l'auteur de la violation, par exemple via le modèle {{Avertissement copyvio}} sur la page de discussion de cet IP. Pour les articles créés par des utilisateurs enregistrés il faut d’abord engager la discussion avec l'utilisateur.