Wikiversité

Fichier:Logo of the European Commission (fr).svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 353 × 245 pixels, taille : 29 kio)

Erreur : l’attribut name des indicateurs d’état de la page ne doit pas être vide.

Description

Description
English: Logo of the European Commission
Date
Source https://commission.europa.eu/publications/standard-european-commission-logos_en
Auteur European Commission

Couleurs

InfoField
     bleu rendu comme RGB 037 074 165
     jaune rendu comme RGB 255 242 000
     gris rendu comme RGB 189 188 188
     gris rendu comme RGB 090 087 088

Conditions d’utilisation

Public domain
Public documents (any content whatever its medium) produced by the Commission or by entities on its behalf published by the Commission or the Publications Office or which have not been published for economic or other practical reasons, such as studies, reports and other data shall be made available for reuse unless otherwise specified[1] without restrictions according to 2011/833/EU: Commission Decision of 12 December 2011 on the reuse of Commission documents

Note: Content on ec.europa.eu or its data portal is published with the specified restrictions of the CC BY 4.0 license.

  1. ↑ These restrictions may include attribution, "the obligation not to distort the original meaning or message of the documents, or the non-liability of the Commission for any consequence stemming from the reuse"
English ∙ 日本語 ∙ +/−


Public domain
Cette image, ou le texte inclus, comprend seulement des formes géométriques simples et du texte. Le seuil d'originalité nécessaire pour la protection du droit d'auteur n'est pas atteint, et le fichier est donc dans le domaine public. Bien qu'il soit libre de droits d'auteur, ce fichier peut encore faire l'objet d'autres restrictions. Voir WP:PD § Fonts ou Template talk:PD-textlogo pour plus d'informations.
Public domain Cette image de géométrie simple est inéligible au droit d'auteur et par conséquent est dans le domaine public, parce qu'elle est intégralement constituée d'éléments qui font partie du patrimoine public.
Heptagon
Heptagon
Trademarked Cette œuvre contient des ressources qui peuvent être soumises aux lois des marques dans certaines juridictions. Avant d'utiliser ce contenu, veuillez vous assurer que vous avez le droit de l'utiliser dans le cadre des lois qui s'appliquent aux circonstances dans lesquelles vous comptez l'utiliser. Vous êtes entièrement responsable de vérifier que le droit de marque d'un tiers n'est pas enfreint. Voir les avertissements généraux.
Ce bandeau n’indique rien sur le statut de l’œuvre au regard du droit d'auteur. Un bandeau de droit d’auteur est requis. Voir Commons:À propos des licences pour plus d’informations.

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
Logos of the European Commission

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/svg+xml

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel25 août 2023 à 10:52Vignette pour la version du 25 août 2023 à 10:52353 × 245 (29 kio)EUPBRUploaded a work by European Commission from https://commission.europa.eu/publications/standard-european-commission-logos_en with UploadWizard

La page suivante utilise ce fichier :

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Métadonnées

Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.

Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

Récupérée de « https://fr.wikiversity.org/wiki/Fichier:Logo_of_the_European_Commission_(fr).svg »