Régimes politiques/La démocratie

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Les gouvernants sont choisit par les gouvernés.

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Les principes de la démocratie représentative

La démocratie apparaît en Grèce au VI^e siècle: Démocratie directe à cette époque, les citoyens se réunissent et décident, possible car citoyens peu nombreux, seuls les hommes de la cité Athénienne peuvent participer. Les Magistrats sont tirés au sort tous les an. Maintenant on invente la démocratie représentative, le peuple délègue ses pouvoirs à des représentants élus: Création de la profession politique. Bernard Manin précise les principes importants:

• Les gouvernants sont désigné par les gouvernés de manière régulière donc contrôle des gouvernants: Vote sanction.
• Les gouvernants ont une marge d'indépendance vis-à-vis des électeurs (Différence entre mandat impératif et représentatif).
• Central en démocratie: Les gouvernés ont la liberté d'expression. Il y a des limites (Racisme, négationnisme): Loi GUESO.
• Les décisions politiques doivent être soumissent à l'épreuve de la discussion (Débat: Assemblée Nationale).

Régime présidentiel/d'Assemblée/Parlementaire

. Pouvoir législatif et exécutif sont indépendants (Régime présidentiel). . Situation de dépendance (Régime d'Assemblée). . Pouvoir législatif et exécutif sont interdépendants (Régime parlementaire).

Régime d'indépendance ou présidentiel

Forte séparation rigide, fonctionne et désigne séparément le Chef de l’État devant les Ministres (Pouvoir exécutif) et le Parlement (Pouvoir législatif). Le Congrès ne peut renvoyer un Ministre. Ces 2 pouvoirs ne se rencontre que pour que le pouvoir arrête le pouvoir: Droit de Veto du Président et le Congrès peut refuser des crédits au Président. Pas de motion de censure ou de dissolution.

Régime d'Assemblée

Dépendance (Pouvoir exécutif dépend du pouvoir législatif). Les électeurs élisent l'Assemblée qui vote les lois et désigne l'axe pour exécuter les décisions (France: Convention et Directoire et la Suisse).

Régime Parlementaire

Situation d'interdépendance, en Angleterre au XVIII^e siècle suite à un problème. Comment conserver le roi et contrôler les gouvernants. Séparation du pouvoir exécutif (Roi et 1er Ministre): Contreseing (Le roi décide mais contre signé par les Ministres): le gouvernement est donc responsable. Contrôle mutuel entre les 2 pouvoirs: Chef de l’État (Droit de dissolution de l'Assemblée Nationale) et le Parlement (Peut renverser le gouvernement).

Le cas de la France

La France est un régime hybride (Parlementaire: 2 têtes de l'axe, contreseing), article 12, le Président à le pouvoir de dissolution du Parlement qui ne peut renverser le Président. 2 applications de la Constitution (parlement et Président). En cas de cohabitation, le régime est parlementaire. Le Président en France à des pouvoirs beaucoup plus important que le Président des États-Unis.

Déséquilibre en faveur du pouvoir exécutif et donc du Président:

• Renforce le pouvoir des Parlements.
• Clarifier les fonctions entre Président et Premier Ministre.

L'apprentissage de la démocratie

Il y a les élections (Marchés: Échanger des votes contre des biens politiques et symbolique). Les premières élections: Suffrage Censitaire (Vote car paye des impôts), marché électoral très réduit donc marchés électorales, peu concurrentiels. Relation de clientèle mis en place qui perdure. Le Suffrage Universel Masculin, le corps électoral grossi: 10 000 000 avec toujours des relations de clientèle d’autre acteurs politiques (Notables, partis avec programme). Isoloirs instaurés en 1913, les notables étaient contre et les partis sont pour car ça transforme le vote. Nouvelle conception de l’électeur (Opinion personnel, sans pression). Ces marchés sont considéré comme de la fraude et de la conception. Il a fallu étendre le droit de suffrage (Après la Révolution: 25 ans, payer des impôts dont la valeur est égale à 3 jours de travail).

Les gens les plus pauvres sont désigné comme dépendants donc pas de volonté propre. 1848, suffrage universel sauf les femmes et sous la III^e République, elles soutiennent les curés. En 1944, suffrage universel avec les femmes donné par DE GAULLE et soutiennent les Gaullistes.

Depuis 1945, les militaires ont le droit de vote. En France, les étrangers n'ont pas le droit de vote alors que dans l'Union Européenne, c’est déjà donné. 40 millions d’électeurs aujourd'hui.

Les dynamiques contemporaines

5 évolutions marquant la Démocratie:

Nationalisation des arènes électorales

L es mêmes partis à toutes les élections (Municipales, présidentielles, européenne). Les enjeux discutés sont des enjeux nationaux.

Intensification de la compétition électorale

Augmentation du nombres de candidats, plus difficile d’être réélu, peu d'écart. Professionnalisation: De plus en plus exigeant d’être candidat, développement de nouvelles fonctions. De plus en plus chère.

Personnification des personnalités politiques

L'activité s'incarne dans les têtes politiques. On s’intéresse aux personnes: - On vote pour une personne.

• Importance de la télévision.
• Place des instituts de sondage.
• Candidats qui accentuent la personnification avec la photographie de leur chef ou des lieutenants.

Collectivisation de la vie politique

Idée que l’on ne peut plus faire de politique seul. Les partis ont pris de l'importance donc les électeurs sont rassuré. Les candidats les plus connus sont soumis à leurs partis pour exister (Ils suivent les consignes du parti).

Directisation de la Démocratie représentative

Réintroduire de la Démocratie directe dans la Démocratie représentative. Terme inventé par Budge en 1996 car la Démocratie représentative, connaît des difficultés (Abstention), perte de confiance dans les gouvernants par les gouvernés. Depuis la Révolution, 24 référendums et d'autres dispositif pour demander l'avis des citoyens (Conseil d'enfant, loi Barnier: Commission Nationale du Débat Public (1998)).