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→‎1791 : Pétition nouvelle des citoyens de couleur des îles françaises à l'Assemblée nationale
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* 1790-? - {{bibliographie|Q113145392}} <!-- Journal militaire : contenant... les ordonnances... les nominations... l'annonce ou extrait des ouvrages... -->
* 1793 - {{bibliographie|Q113152090}} <!-- Journal militaire numéro premier -->
 
** 1789 - {{bibliographie|Q96146720}} <!-- Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint-Domingue -->
** 1789 - {{bibliographie|Q96146861}} <!-- Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint-Domingue -->
 
== 1791 ==
 
=== Constitutions de la France & des colonies, 1791 ===
 
==== 1791 - décret du 15 Mai 1791, en faveur des hommes libres de couleur ====
* 1791 - {{bibliographie|Q96097574}}, 18 mars 1791 <!-- Pétition nouvelle des citoyens de couleur des îles françaises à l'Assemblée nationale -->
** 1791 - {{bibliographie|Q107024644}}, 13 mai 1791 <!-- Brissot, Discours sur la nécessité de maintenir le décret rendu le 13 mai 1791 -->
** 1791 - {{bibliographie|Q19215087}} <!-- Louis Monneron, Lettre de M. Louis Monneron, député des Indes orientales, sur le décret du 15 Mai 1791, Constitution de 1791 -->
 
* 1791 (8 juin 1791) - {{bibliographie|Q24008261}}, {{Gallica|d=bpt6k97905830|f=589|pp=1-15}} <!-- Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint-Domingue -->
** 1789 - {{bibliographie|Q96146720}} <!-- Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint-Domingue -->
** 1789 - {{bibliographie|Q96146861}} <!-- Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint-Domingue -->
** 2019 - {{bibliographie|Q96149619}}, avec bibliographie <!-- Le débat sur les droits des "hommes de couleur libres" -->
 
* 1791 - {{bibliographie|Q971176}}, 3 septembre 1791 <!-- Constitution de 1791 -->
** 1792 - {{bibliographie|Q95397665}}, publié dans {{bibliographie|Q95394303}}, pp. [https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k65322706/f317.item.texteImage 297]-[https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k65322706/f373.item.texteImage 353] <!-- Charles Andre Rémi Arnoult (dir.), Collection des décrets de l'Assemblée nationale constituante, tome premier -->
* 1791 (28 septembre 1791) - {{bibliographie|Q95400787}} <!-- A propos de la constitution des colonies de 1791 -->
 
=== 1791 - Décret d'abolition de l'esclavage du 16 octobre 1791 promulgué par l'Assemblée constituante de 1789-1791 ===
 
* 1791 - {{bibliographie|Q27569217}} Loi N.° 1396, 28 septembre 1791 & 16 octobre 1791, portant : Article premier : "''Tout individu eſt libre auſſitôt qu’il eſt entré en France''" ; Article II : tout homme eſt libre en France, & que, quelleque ſoit ſa couleur, il y jouit de tous les droits de Citoyen, s’il a les qualités preſcrites par la Conſtitution.
 
;Décret Abolition de l'esclavage en France, loi contre le préjugé de couleur
 
<gallery>
File:Tout homme est libre aussitôt qu'il est entré en France.png|Tout homme est libre en France et, quelle que soit sa couleur, il y jouit de tous les droits de citoyen.|Entrée bibliographique
File:Loi n° 1396 portant que tout homme eſt libre en France, Paris, 16 octobre 1791.png|Copie de l'original
File:Loi portant que tout homme est libre en France, Paris, 16 octobre 1791.png| Copie du [https://archive.org/details/relativecolonie00unse décret de l'Assemblée constituante de 1789-1791, signée par Louis XVI].
</gallery>
 
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* 1790-1791 - {{bibliographie|Q95914296}}, [https://archive.org/details/dcretconcernantl00fran_13 Décret concernant le code pénal : du 25 septembre 1791]. <!-- Code Pénal donnée à Paris le 6 octobre 1791 -->
 
 
* 1791 - {{bibliographie|Q27916981}} <!-- -->
* 1791 - {{bibliographie|Q19165792}} <!-- Robespierre.- Sur l’abolition de la peine de mort, 1791 -->
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* 1791 - {{bibliographie|Q65132218}} <!-- -->
** 1791 - {{bibliographie|Q65137050}} <!-- (en) John Long, Voyages and travels of an Indian interpreter and trader -->
** 1980 - {{bibliographie|Q65129581}} Bibliothèque personnelle. <!-- John Long (trad. Jean Baptiste Louis Joseph Billecocq), Voyages chez différentes nations sauvages de l'Amérique septentrionale -->
* 1791 - {{bibliographie|Q77786147}} <!-- Julien Raimond et Louis-Élie Moreau de Saint-Méry, Réponse aux considérations de M. Moreau, dit de Saint-Méry -->
* 1791 - {{bibliographie|Q78992264}} <!-- Louis-Élie Moreau de Saint-Méry (ill. Nicolas Ponce), Recueil de vues des lieux principaux de la colonie françoise de Saint-Domingue -->
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* 1791 - {{bibliographie|Q113006037}} <!-- Crimes de Lafayette en France -->
* 1791 - {{bibliographie|Q113773600}} <!-- Lois et règlements sur le théâtre, imprimés entre 1791 et 1822 -->
* 1790-1791 - {{bibliographie|Q95914296}}, [https://archive.org/details/dcretconcernantl00fran_13 Décret concernant le code pénal : du 25 septembre 1791]. <!-- Code Pénal donnée à Paris le 6 octobre 1791 - 1792 -->
 
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;Félicité de Genlis, Leçons d'une gouvernante à ses élèves
* 1791 - {{bibliographie|Q110532670}} <!-- Leçons d'une gouvernante à ses élèves, Tome premier -->
 
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;Louis Marie de Narbonne-Lara
* 1791 - {{bibliographie|Q110645535}} <!-- Upon the appointment of Louis de Narbonne Lara as commandant of the troops in the district of Paris -->
 
** 1792 - {{bibliographie|Q95397665}}, publié dans {{bibliographie|Q95394303}}, pp. [https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k65322706/f317.item.texteImage 297]-[https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k65322706/f373.item.texteImage 353] <!-- Charles Andre Rémi Arnoult (dir.), Collection des décrets de l'Assemblée nationale constituante, tome premier -->
* 1792 - {{Bibliographie|Q19238825}} <!-- Véritable origine des troubles de S.-Domingue, et des différentes causes qui les ont produits -->
 
== 1792 ==