Systèmes monétaires/Monnaie électronique

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Introduction

La monnaie électronique correspond à la monnaie stockée de façon indépendante d'un compte bancaire, sur des mémoires électroniques ou magnétiques. Alimentée par des pièces, des billets ou par virement, la provision figurant sur le dispositif n'est plus ni un billet ou une pièce ( monnaie fiduciaire ), ni un dépôt bancaire ( monnaie scripturale ). La monnaie électronique devient alors une catégorie à part de la masse monétaire. Cette monnaie peut être chargée sur un porte-monnaie électronique, une carte prépayée, un téléphone portable ou sur un compte de règlement en ligne

Le législateur européen a donné sa propre définition, transposée dans une loi française de 2013. L'article L.315-1 du Code monétaire et financier défini la monnaie électronique comme "une valeur monétaire qui est stockée sous une forme électronique, y compris magnétique, représentant une création sur l'émetteur, qui est émise contre la remise de fonds aux fins d'opération de paiement et qui est acceptée par une personne physique ou morale autre que l'émetteur de monnaie électronique."

Les systèmes de paiement par "monnaie électronique"

Les cartes prépayées

Ce sont des cartes sur lesquelles ont été chargées, soit à partir d'un versement d'espèces (pièces ou billets), soit à partir d'un compte bancaire, une provision qui va servir à effectuer des paiements de façon non spécialisée ( i.e. qui peuvent être utilisées pour l'achat de plusieurs biens ou services à des fournisseurs distincts). Ces cartes doivent être distinguées des cartes destinées à un usage spécialisé (qui ne servent qu’à un seul type d'achat) et qui n'ont pas de caractère monétaire.

exemples de porte-monnaies électroniques

• Lancé en 1999, Moneo était un système de porte-monnaie électronique utilisé en France. La carte Moneo était l'exemple d'une carte chargeable et rechargeable qui contient une provision de valeur qui peut être utilisée pour des achats auprès de multiples fournisseurs. La monnaie a bien quitté le compte bancaire et se trouve sur un portemonnaie électronique. Les montants concernés par les transactions sont de l’ordre de la petite monnaie (distributeur, automate, café, musique, boulangerie, journal, parcmètre, etc.). D'un point de vue réglementaire (articles L133-28 et D133-7 du Code Monétaire et financier), Moneo était un instrument de paiement uniquement réservé aux faibles montants jusqu'à 30 euros. Le grand public n'a pas adopté ce mode de paiement et en avril 2015, Moneo a dû abandonner son porte-monnaie électronique qui était onéreux pour les commerçants. La société Monéo s'est orientée à présent vers le titre restaurant dématérialisé « Moneo Resto » utilisé par exemple par le CROUS.
• Geldkarte est un système de porte-monnaie électronique utilisant une carte à puce et surtout utilisé en Allemagne.
• Cash est un porte-monnaie électronique utilisée en Suisse et dans la Principauté du Liechtenstein. On recharge sa carte sur les appareils Bancomat et Postomat de Suisse. Il n'y a pas de mot de passe ou de numéro secret, et il y a donc une limitation du montant maximal possible à 300 CHF par sécurité.
• Les cartes Veritas distribuées en Europe sont des cartes de débit prépayées rechargeables Mastercard.

cartes bancaires prépayées

Une carte bancaire prépayée est un moyen de paiement qui dérive de la carte de débit. La différence fondamentale avec une carte bancaire ordinaire est l'absence de connexion avec le compte bancaire de la banque du porteur.

exemples =

• Carte prépayée la banque postale
• Carte SFR Pay, (réseau MasterCard)
• etc ...

Les systèmes de paiements sur le Web

La carte de crédit a été le vecteur obligé du e-commerce mais faire circuler ses données bancaires sur le Web est dangereux. L'essor des solutions permettant de masquer les données bancaires de l'acheteur et du vendeur se sont multipliés. Le système Paypal est une de ces solutions.

• Le système Paypal a été mis en place par le site américain des enchères en ligne eBay. Le mardi 30 septembre 2014, eBay a annoncé son intention de se scinder en deux l'an prochain pour séparer ses activités historiques de celles de sa filiale de paiement PayPal. Cette nouvelle société devrait être, une fois créée, introduite en Bourse.
• Google Checkout est un service de paiement sur Internet qui permet à l'utilisateur d’envoyer et de recevoir ses paiements par Internet, sans avoir à communiquer ses coordonnées de carte bancaire lors de ses transactions. Ce service a été créé par Google, en janvier 2006, à la suite du lancement de Google Video Store, service d'achat de contenus vidéo en ligne.
• Kwixo est une solution de paiement sécurisée lancée en 2011 et développée par une filiale du Crédit agricole. C'est un service qui permet de régler ses achats sur Internet et de transférer de l’argent entre particuliers.
• etc ...

Paiement mobile (m-paiement)

Les Smartphones et tablettes peuvent être utilisés comme moyen de paiement. Le paiement mobile ou m-paiement permet aux consommateurs de régler des achats depuis un téléphone mobile. Cette transaction sera alors débitée sur la carte bancaire, sur la facture de l'opérateur ou bien sur un porte-monnaie électronique.

• Le paiement mobile se fera: - à partir d'une borne spécifique chez le commerçant ou - à distance sur internet (e/m commerce). Il est aussi possible de faire des transferts d’argent de mobile à mobile.
• exemples de m-paiement = Buyster , Flash N' Pay , Kwixo , Lemon Way , Paypal Here
• voir la leçon Paiement mobile (m-paiement) du cours Système d'Information pour Stratégie et Pilotage d'Entreprise ( Master Sciences du management (France) )
• voir = Paiement mobile sur wikipédia

Les systèmes juridiques de monnaie électronique

• La notion juridique de "monnaie électronique" est gérée par la Directive européenne 2009/110/CE du 16 septembre 2009.
• En France, outre les établissements de crédit, les établissements de paiement sont autorisés à émettre de la monnaie électronique.

Notes

• lien internet = les cartes bancaires prépayées

Voir aussi

• E-paiement