Seigneurs et seigneurie/La seigneurie banale

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Selon les auteurs, on trouvera aussi les expressions « seigneurie châtelaine » ou encore « seigneurie justicière ».

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Origines

Au cours du IX^e siècle se met en place un contexte qui favorise l'essor de la seigneurie banale. Les raids scandinaves et les incursions sarrasines menacent l'Occident. Les Carolingiens se disputent, dilapident leur trésor et finissent par abandonner une partie de leurs pouvoirs aux princes territoriaux (comtes...). Ces derniers subissent le même processus politique aux X^e siècle et X^e siècle. Les gardiens de châteaux ou encore les viguiers et centeniers accaparent des droits (ost, impôts jusqu'ici publics), président des cours de justice seigneuriale, et prennent sous leur ascendant une partie de la population locale. Ces châtelains enserrent les individus dans le cadre seigneurial et exigent des taxes : monopole sur le moulin, le pressoir et le four domanial, demande un droit de passage sur le pont, imposition de droits sur la circulation des marchandises ... Le seigneur justifie ces taxes par le fait qu’il protège ses dépendants par son château (« sauvement ») et qu’il investit dans les infrastructures économiques (moulins, routes, ponts...). Le château devient le symbole de la potestas du seigneur.

Les manifestations

La coutume

La coutume (ou les coutumes, consuetudines en latin) est un ensemble de droits seigneuriaux transmis par oral (on en trouve les indices dans les actes) et mis par écrit à partir du XII^e siècle. Elle apparaît dans le contexte de désagrégation du pouvoir central et législateur aux IX^e siècle et X^e siècle. Elle peut-être imposée par la force ou par la négociation avec les dépendants. Les banalités sont payées aux ministériaux des seigneurs ecclésiastiques. Elles peuvent être inféodées à des vassaux.

La justice seigneuriale

Elle se divise en deux catégories : haute et basse justice selon le montant de l'amende. Sous les Carolingiens, le comte se chargeait de présider le tribunal public et se réservait une partie des amendes. Au XI^e siècle, les seigneurs se sont emparés de ces revenus importants.

Corvées au château

• curer les douves
• renforcer les courtines

Prélèvement de la taille

La taille seigneuriale est un impôt arbitraire. Elle prend des noms différents selon les régions : queste, tolte (latin tollere signifiant « enlever »), maltote, forcia. Le seigneur la justifie en rappelant que son château protège la population et que cette prestation n’est pas gratuite. Les paysans se rebellent souvent contre la taille : au milieu du XIII^e siècle, les tenanciers refusent de la payer au monastère de Saint-Denis. La taille seigneuriale est transformée en redevance dans certaines régions à partir du XII^e siècle. Elle perd son caractère arbitraire et exceptionnel pour devenir un abonnement régulier.

Taxes économiques et contrôle de la circulation

• tonlieux
• péages
• droit de gîte, (« albergue » en Provence ou en Catalogne) est théoriquement réservé aux agents en mission.
• commandise

Monopoles économiques

Appelés aussi « banalités »

• Banvin
• Usage obligatoire et payant du moulin, du pressoir et du four seigneurial