AccessiScol-Temps plein et temps partiel
Prises en charge durant le temps scolaire
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Parmi les aménagements de la scolarité, la circulaire du 17 août 07 - 1-3-A accorde une attention particulière à l'organisation des emplois du temps. Celui de l'enfant en situation de handicap doit tenir compte des contraintes particulières liées aux transports ou aux prises en charges extérieures à l'établissement : c'est l'équipe de suivi de la scolarisation qui est alors chargée d'organiser l'emploi du temps.
Scolarisation en établissement scolaire
modifierSi l’enfant est scolarisé à temps partiel, c’est l’équipe de suivi de la scolarisation (ESS) qui organise l’emploi du temps de l’élève, en respectant le volume horaire décidé par la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH). Par ailleurs, l’ESS prend en compte les contraintes liées aux transports emprunté par l’élève ainsi que ses prises en charge obligatoires extérieures à l’établissement.
Par "prises en charge extérieures à l'établissement" il faut entendre "prises en charge par des intervenants extérieurs à l'établissement", mais certaines de ces prises en charge, par exemple par les orthophonistes, peuvent se dérouler dans les locaux scolaires. (Code de la Santé publique - Article R4341-19). (Voir : statut des orthophonistes). Les décisions relatives à ces aménagements ne font pas nécessairement l'objet d'une notification de la CDAPH : elles peuvent avoir été prises par l'équipe de suivi de la scolarisation.
Les textes officiels se montrent critiques vis à vis des excès de la scolarisation à temps partiel (Circ. du 30 avril 02)
"Plus généralement, si une scolarisation progressive est parfois judicieuse pour tenir compte de la fatigabilité de l'enfant, il convient d'attirer l'attention sur le fait que des projets d'intégration trop partiels sont presque toujours voués à l'échec.
On rappellera aussi qu' "un aménagement de programmes ou de cursus ne peut être envisagé que lorsque le P.P.S. de l'élève le prévoit." (circulaire du 17 juillet 2009)
Scolarisation en alternance à partir d’un établissement médico-social ou sanitaire
modifierPriorité à la scolarisation en établissement scolaire
modifierCirculaire du 17 août 07 - 1.3.B :
« Quand l'élève est scolarisé en alternance dans un établissement scolaire (...) et dans l’unité d’enseignement d’un établissement médico-social ou sanitaire (...) on cherchera un partage du temps qui donne la priorité à la scolarisation au sein de l’établissement scolaire (...), même si cela doit être obtenu de façon progressive (...) Une fréquentation occasionnelle ou réduite à quelques heures par semaine de cet établissement serait contraire à l’idée même de projet personnalisé de scolarisation ».
Exemple d'aménagement du déroulement de la scolarité : une année scolaire sur deux ans.
modifierLe déroulement de la scolarité sur deux ans doit être étudié en réunion de l'ESS (équipe de suivi de la scolarité) et préconisé par elle ; mais il devra ensuite être reconnu par la MDPH car c'est une mesure dérogatoire à la norme. (Circ. du 17 août 07 - 4.2.2.1)
Un élève peut par exemple faire sa terminale sur 2 ans. Il va en cours 2 jours et demi par semaine. Comme il y a un examen en fin d’année, il peut passer la moitié des épreuves la 1ère année (les notes peuvent être conservées pendant 5 ans), mais cela doit être validé par le rectorat en amont.
L'enseignant référent veille à ce que la formation scolaire soit complétée par les actions pédagogiques, psychologiques, éducatives, sociales, médicales, et paramédicales, à la mesure des besoins de l’élève.